Deux
cas peuvent se présenter :
n
la traite n’est pas domiciliée (cas rare)
n
la traite est domiciliée
- l’encaissement de la
traite non domiciliée
Dans
ce cas le bénéficiaire conserve la traite en porte feuille et la présente au
tiré le jour de l’échéance afin d’encaisser directement sa valeur nominale.
·
Dans la
comptabilité du bénéficiaire du règlement (tireur ou endossataire)
D 3425 - Clients-effets à recevoir C
|
D 5141 Banques (5161
Caisse ou 5146 C.P) C
|
|||||
X
nominal de l’effet
|
X
nominal de l’effet
|
|||||
 |
·
Dans la
comptabilité du client (tiré)
D 4415 – Fournisseur - effets à R C
|
D 5141 Banques (5161
Caisse ou 5146 C.P) C
|
|||||
  |
X
nominal de l’effet
|
X
nominal de l’effet
|
||||
 |
Exemple d’application
Le
10/06/N (à l’échéance), l’entreprise FAHIM encaisse directement en espèces la
lettre de change n° 20, tirée sur son client CHAKIB, nominal 22140 DH
Enregistrement chez le
tireur ( FAHIM )
10/06
5161
3425
|
Caisse
Clients-effets à recevoir
Bon
de caisse n°
................................................
encaissement
de la traite n° 20
|
22140
|
22140
|
||
Enregistrement chez le tiré
(CHAKIB)
10/06
4415
5161
|
Fournisseurs
- effets à payer
Caisse
Bon
de caisse n°
................................................
Règlement
de la traite n° 20
|
22140
|
22140
|
||
-
l’encaissement
de la traite domiciliée
Dans
ce cas, le bénéficiaire remet la traite à sa banque quelques jours avant
l’échéance et lui donne un « mandat d’encaissement ».
A
l’échéance, la banque encaisse la valeur nominale de l’effet. Elle porte au
compte de son client (bénéficiaire) le montant net de l’effet diminué des frais
de banque. Ces fais sont soumis à la T.V.A (taux 7%) et son enregistrés au
débit du compte 6147 « Services bancaires » pour leur montant hors
taxe.
·
Dans la
comptabilité du bénéficiaire
Deux étapes à distinguer :
- Dans une première étape , on comptabilise la
remise à l’encaissement
D 3425 - Clients-effets à recevoir C
|
D 5113 effets à encaisser
ou à l’encaissement C
|
|||||
X
nominal de l’effet
|
X
nominal de l’effet
|
|||||
|
- dans une 2ème étape, on comptabilise l’encaissement effectif de l’effet (sur la base de l’avis de crédit envoyé par la banque).
D 5113 effets à encaisser
ou à l’encaissement C
|
|
X
nominal de l’effet
|
|
|
D 6147 Services bancaires C
|
D 34552 Etat TVA Récup/Charges C
|
D 5141 Banques C
|
||||||||
X
|
X
|
X
Nominal montant des commissions TTC
|
|||||||||
 |
·
Dans la
comptabilité du tiré
Lorsque
le client (tiré) reçoit de sa banque l’avis de débit relatif au règlement de
l’effet échu
D 4415 Fournisseurs - effets à P C
|
D 5141 Banques C
|
|||||
|
X
nominal de l’effet
|
X
nominal de l’effet
|
||||
 |
Exemple d’application
le
26/05/N, M. FAHIM remet à sa banque l’effet tiré sur CHAKIB.
Le
12/05/N, la banque l’avise de l’encaissement de l’effet et facture 50 DH de
frais bancaire (H.T)
écriture
comptable chez le bénéficiaire (tireur)
26/05
5113
3425
|
effets
à encaisser ou à l’encaissement
Clients - effets à
recevoir
Bordereau
de remise à l’encaissement n°........................
Traite
N° 20
|
22140
|
22140
|
||
12/05
|
|||||
6147
34552
5141
5113
|
Services
bancaires
Etat
T.V.A récupérable sur les charges
Banques
Effets à encaisser ou à
l’encaissement
Avis de crédit n°
................................................
Traite n°
20.......................................................
|
50
3,5
22086,5
|
22140
|
||
écriture
comptable chez le tiré
12/05
4415
5141
|
Fournisseurs
- effets à payer
Banques
Avis de débit n°
................................................
traire n°
20........................................................
|
22140
|
22140
|
||
Exercice d’application
Présenter
l’enregistrement comptable des opérations suivantes :
Le
02 - 04 - N, vente au client KAMAL des M/ses pour 19400 DH. TVA 20 %
Facture
n° 45 et traite n° 51 au 02-07- N jointe pour acceptation.
Le
04/04, reçu la traite n° 51 acceptée
Le
10-04, remis à l’encaissement les effets suivants tous au 15-04-N :
N°
58 . 11400 DH ; N° 60. 15900 DH ; N° : 62 . 21600 DH
Le
12-04, Reçu la facture n° 60 du fournisseur HAKIM, net à payer 49710 DH TVA 20
%. Remise 5 % et la traite n° 92 au 15-06 pour acceptation. Traite acceptée
retournée à HAKIM le même jour.
Le
16-04, Reçu l’avis de crédit n° 620 relatif à la remise du 10-04. Agios
HT : 128 TVA 7%
Le
27-04, reçu l’avis de débit n° 68 relatif à la traite 83 échue nominale
13840,58 DH
Le
30-04, Encaissé directement la traite n° 43 sur le client FETTAH.
Nominal
4900 DH. Pièce de caisse n° 942
Corrigé
02/04
3421
7111
4455
|
Clients
Ventes de M/ses
Etat T.V.A facturée
Kamal,
Facture n° 45
|
23280
|
19400
3880
|
||
4/04
3425
3421
|
Clients
- effets à recevoir
Clients
Traite
n° 51 sur KAMAL au 02/07 20
|
23280
|
23280
|
||
10/04
51132
3425
|
Effets
à l’encaissement
Clients-effets à recevoir
Effets
n° 58, 60 et 62
|
48900
|
48900
|
||
12/04
6111
34552
4411
|
Achats
de M/ses
Etat
TVA récupérable sur les charges
Fournisseurs
HAKIM,
facture n° 60
|
41425
8285
|
49710
|
||
d°
4411
4415
|
Fournisseurs
Fournisseurs - effets à
payer
Hakim,
traite n° 92 au 15/06
|
49710
|
49710
|
||
16/04
5141
6147
34552
51132
|
Banques
Services
bancaires
Etat
TVA récupérable sur les charges
Effet à l’encaissement
Avis
de crédit n° 620, encaissement effets
remis
le 10-04
|
48763,04
128
8,96
|
48900
|
||
27/04
4415
5141
|
Fournisseurs
- effets à payer
Banque
Avis
de débit n° 68 traite n° 83
|
13840,58
|
13840,58
|
||
30/06
5161
3425
|
Caisse
Clients - effets à
recevoir
Traite
n° 43 encaissée
Pièce
de caisse n° 942
|
4900
|
4900
|
||
Leçon 3 L’enregistrement Comptable
En Cas D’escompte
Le plan comptable marocain préconise que, dans le cas où
ils sont escomptés, les effets restent maintenus au débit du compte « 3425
- Clients effets à recevoir ».
Le
compte « 3425 « ne sera crédité pour solde qu’après réception de
l’avis d’encaissement de la banque ou après l’échéance honorée par le tiré
(client).
Le
montant brut de la remise constitue en fait un crédit accordé par la banque,
donc une dette de l’entreprise : c’est un crédit de trésorerie noté dans
les comptes de trésorerie - Passif « 5520 Crédit d’escompte ».
- L’enregistrement comptable chez le
bénéficiaire
-
Lors de la remise à l’escompte : aucune écriture spécifique
- A
réception du bordereau d’escompte :
D 5520 - Crédit d’escompte C
|
|
X
nominal
|
|
D 6311 Intérêts des
emprunts et dettes C
|
D 6147 Services bancaires C
|
D 34552 Etat TVA récupérable sur les
charges C
|
D 5141 Banques C
|
||||||||
X
|
X
|
X
|
X
nominal Agio TTC
|
||||||||
- A
l’échéance
D 5520 Crédit d’escompte C
|
D 3425 Clients effets à
recevoir C
|
|||||
|
X
nominal de l’effet
|
X
nominal de l’effet
|
||||
 |
- L’enregistrement comptable
chez le tiré
·
avant l’échéance des effets acceptés :
aucune écriture
·
A la réception de l’avis de débit
D 4415 Fournisseurs -
effets à P C
|
D 5141 Banques C
|
|||||
|
X
nominal de l’effet
|
X
nominal de l’effet
|
||||
|
Exemple d’application
LE
11 Mai, M. FAHIM remet à l’escompte à sa banque la traite N 20 échéancier au
10/6 et dont le nominal est 22140 (traite tirée sur son client M. CHAKIB). Il
reçoit le même jour de sa banque le bordereau d’escompte n° 10 dont lequel,
elle indique : qu’elle a prélevé un taux d’escompte de 13%, une commission
de 30 DH et une TVA au taux de 7% sur le montant H.T de l’escompte et de la
commission.
Agio retenu par la banque
·
Escompte à 13 %
Nombre
de jours séparant la date de remise à l’escompte de la date d’échéance :
11/5 au 10/6 : 30 jours
22140 x 13x30
Escompte : = 239,85 DH
36000
·
Commission : 30
DH
 |
Agio H.T 269,85 DH
T.V.A 7% 18,89 DH
Agio T.T.C 288,74 DH
Dans la comptabilité du
bénéficiaire
11/5
5161
6311
6147
34552
5520
|
Banques
Intérêts
des emprunts et dettes
Services
bancaires
Etat
TVA récupérable sur les charges
Crédit d’escompte
Bordereau
d’escompte n° 10
Traite
n° 20
|
21851,26
239,85
30
18,89
|
22140
|
||
Après
encaissement par la banque
5161
3425
|
Crédit
d’escompte
Clients - effets à
recevoir
Règlement
par CHAKIB de l’effet N° 20
pour
solde des deux comptes
|
22140
|
22140
|
||
Dans la comptabilité du tiré
après
encaissement par la banque du tireur (avis de débit)
4415
5141
|
Fournisseurs
effets à payer
Banques
Avis
de débit n° ...........
|
22140
|
22140
|
||
Exercice d’application
Présentez
au journal de la société SAMAR les écritures relatives aux opérations
suivantes :
le
03/05, facture n° 300 adressée au client TAOUFIK (Marchandise 20000 DH remise
10%, TVA 20 %)
Le
6/05, tirage sur TAOUFIK une lettre de change à fin Juillet ou règlement de la
facture n° 300. TAOUFIK accepte immédiatement la lettre de change n° 540
Le
8/05, virement bancaire de 3000 DH de notre client MOKHTAR (avis de crédit de
la banque). Celui - ci accepte pour solde de son compte une lettre de change de
5000 DH, (N° 520 : échéance le 31/5)
Le
10/05, notre fournisseur M. MADIH nous adresse une facture n° 312 (Marchandises
4000 DH, remise 15 % TVA 20%).
Le
12/05, la société SAMAR remet à l’escompte l’effet n° 520 à sa banque
Le
15/05, Elle reçoit le bordereau d’escompte correspondant à la remise du 12/5.
Intérêt 100 DH commission 40 DH TVA 7% sur la commission et les intérêts
(bordereau d’escompte N° 20).
Le
20/05, Remise à l’escompte de la lettre de change N 540
LE
24/05 , la banque fait prévenir à la société SAMAR le bordereau d’escompte N°
11 relatif à la lettre de change ° 540 : escompte 12% - commission 50 DH
(H.T). TVA 7%.
Le
31/05, Echéance de la lettre de change N° 520 remise à l’escompte le 12/05.
Corrigé
02/04
3421
7111
4455
|
Clients
Ventes de M/ses
Etat T.V.A facturée
Facture
n° 300 à TAOUFIK
|
21600
|
18000
3600
|
||
06/05
3425
3421
|
Clients
- effets à recevoir
Clients
Traite
n° 540 Tirée sur TAOUFIK
|
21600
|
21600
|
||
08/04
3425
5141
3421
|
Clients
Effet à recevoir
Banque
Clients
MOKHTAR
virement
acceptation
L.C N° 520
|
5000
3000
|
8000
|
||
10/04
6111
34552
4411
|
Achats
de M/ses
Etat
TVA récupérable sur les charges
Fournisseurs
MADIH, facture n° 312
|
3400
680
|
4080
|
||
15/05
5141
6311
6147
34552
5520
|
Banques
Intérêts
des emprunts et dettes
Services
bancaires
Etat
TVA récupérable sur les charges
Crédit d’escompte
Bordereau
d’escompte n° 20, effet n° 520
|
4850,20
100
40
9,8
|
5000
|
||
24/05
5141
6311
6147
34552
5520
|
Banques
Intérêts
des emprunts et dettes
Services
bancaires
Etat
TVA récupérable sur les charges
Crédit d’escompte
Bordereau
d’escompte n° 11 LC N° 540
|
20991,8
518,4
50
39,8
|
21600
|
||
31/05
5520
3425
|
Crédit
d’escompte
Clients effets à recevoir
Echéance
effet n° 520
|
500
|
500
|
||
Devoir
Questions :
I-
Mettre en évidence, sous forme de schéma de
circulation, les différentes phases de vie d’une traite.
Réponse :
Voir
cours « Circuit des traites »
II- Vous
êtes employé (é) chez la maison BENCHRIF spécialisée dans la commercialisation
de tissu
Au
- cours du mois de Février 1998, cette entreprise a effectué les opérations
suivantes :
01.2 Situation
des effets au début du mois :
Les
effets en portefeuille :
n°
424 sur MORAJI au 25.02 Valeur nominale : 7500 DH
n°
425 sur HAIJAJI au 28.02 Valeur nominale :
12800 DH
n°
430 sur MOKHTARI au 15.02 Valeur nominale : 8000 DH
Les
effets à l’encaissement :
n°
428 sur DEMNATI au 31.02 Valeur nominale :
15,000 DH
Les
effets escomptés :
n°
426 sur BRIJA au 20.02 Valeur nominale :
20,000 DH
n°
427 sur MAROC-DECORATION au 20.02 Valeur nominale : 34500 DH
Les
effets circulation :
n°
175 à l’ordre de FILROC au 12.02 Valeur nominale : 50,000 Domiciliée à la
CNCA
n°
176 à l’ordre de TEXNORD au 28.02 Valeur nominale : 75200 DH
04.02
Reçu l’avis de crédit n° 4646 relatif à l’encaissement de l’effet n° 428
Commissions retenues par la banque : 75,80 DH (HT). TVA : 7%
07.02
L’effet n° 425 est endossé à l’ordre du fournisseur ALAOUI, en règlement de sa
facture S/n° A6008
12.2 Reçu
l’avis de débit n° 8425 relatif au règlement de l »effet n° 175échu le
10.02 Remis à l’encaissement l’effet nµ° 430 Reçu n° 1245
20.2 Accepté
la lettre de change S/n° 177 du fournisseur HAFSSI de nominal 19240,40 DH et
échéant au 15.03
22.2 Vendu
des tissus TTC TVA 20%
- au client MOUTTAKI Facture n° V7026 Net à
payer : 17616 DH traite n° 432, jointe
pour
acceptation et échéant au 31.03
- au client BERRAHO. Facture n° V7027.Net à payer
21664,8 DH Traite n° 433 au 15.04
jointe pour acceptation
·
Reçu avis de sort n° 4241 des effets n° 426
et 427. Ces effets ont été réglés à leur échéance
24.2 Remis à
l’escompte l’effet n° 431
26.2 * Reçu
le bordereau d’escompte n° 4180 relatif à l’effet n° 431 : -
escompte : 280 DH (HT) ; - commission : 52,60 DH (HT) ; -
TVA : 7%
·
Encaissé directement l’effet n° 424 contre
chèque n° 761411
Présenter le
journal de l’entreprise BENCHRIF (comptes modèle normal).
Corrigé
04/02
5141
6147
34552
5113
|
Banques
Service
bancaire
Etat
TVA/Récupérable sur les charges
Effets à encaisser ou à
l’encaissement
Avis
de crédit n° 4646
|
14918,90
75,80
5,30
|
15000
|
||
07/02
4411
3425
|
Fournisseurs
Clients - effets à
recevoir
Endossement
effet n° 525
|
12800
|
12800
|
||
12/02
4415
5141
|
Fournisseurs
- effets à payer
Banque
Avis
de débit n° 8425
|
50000
|
50000
|
||
d°
5113
3425
|
Effets
à encaisser ou à l’encaissement
Clients effets à recevoir
Reçu
n° 1245, effet n° 430
|
8000
|
8000
|
||
2/02
4411
4415
|
Fournisseurs
Fournisseurs - effet à
payer
HAFSSI,
traite n° 177
|
19240,40
|
19240,40
|
||
d°
5520
3425
|
Crédit
d’escompte
Clients - effets à recevoir
Effets
n° 426 et 427 négociés arrivés à échéance
|
54500
|
54500
|
||
22/02
3425
7111
4455
|
Clients
Ventes de M/ses au Maroc
Etat TVA facturée
Facture
n° 7026 à MOUTTAKI
Facture
n° 7027 à BERRAHO
|
39280,8
|
32734
6546,8
|
||
d°
3425
3421
|
Clients
- effets à recevoir
Clients
traite
n° 472 S/ MOUTTAKI
traite
n° 473 S/ BERRAHO
|
39280,8
|
39280,8
|
||
25/02
5113
3425
|
Effet
à encaisser ou à l’encaissement
clients - effets à
recevoir
effet
n° 424 arrive à l’échéance
|
7500
|
7500
|
||
26/02
5141
6311
6147
34552
5520
|
Banques
Intérêts
des emprunts et dettes
Service
bancaire
Etat
TVA/Récupérable sur les charges
Crédit d’escompte
Bordereau
d’escompte n° 4180
|
22254,12
280
52,60
23,28
|
22610
|
||
d°
51111
5113
|
Chèques
en porte feuille
Effets à encaisser ou à
l’encaissement
Effet
n° 424 S/ MORAJI , échu le 25/02
|
7500
|
7500
|
||
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