I/ PROCEDURE D’INVENTAIRE PHYSIQUE
L'entreprise
est tenue de contrôler par inventaire, au moins une fois tous les douze mois,
l'existence et la valeur des éléments actifs et passifs de son patrimoine.
L'inventaire physique des stocks doit être effectué
dans le respect des règles légales et selon des modalités assurant une
fiabilité satisfaisante.
Sont
soumis au comptage tous les éléments constitutifs du stock, quels que soient
leur nature ou leur état d'avancement : Marchandises, approvisionnements, en-cours
de fabrication, travaux en cours, produits semi-ouvrés, produits finis et
emballages.
Pour un bon déroulement de l’opération du comptage
des stocks, les intervenants doivent prendre en considération les points
suivants :
1.
Faire une visite
des locaux et voir si les articles sont
bien rangés et identifiés (référence notée sur chaque lot de stockage).
2.
Vérifier que les
numéros de feuilles de comptage sont conformes à ceux inscrits sur la procédure
d’inventaire.
3.
Relever les numéros
du dernier bon d’entrée (bon de réception) et bon de sortie (bons de livraison)
ainsi que le numéro de la dernière facture émise.
4.
S’assurer que les
mouvements au cours de l’inventaire sont arrêtés. Eventuellement en cas de
mouvement, noter le numéro du bon d’entrée ou de sortie et les quantités
correspondantes et prendre copie de ce bon.
5.
Le comptage doit
être fait zone par zone, de droite à gauche, pour que le comptage couvre tous
les articles en stocks ( cartons au fond).
6.
Vérifier par
sondage le contenu de certains cartons.
7.
Les feuilles de
comptage doivent être remplies au stylo à bille et signées par toute l’équipe
d’inventaire. Le premier exemplaire de la fiche doit être collé sur le lot des
articles, le deuxième gardé dans le dossier d’inventaire.
8.
Le contenu de la feuille
de comptage doit être reporté sur la fiche d’inventaire (la fiche doit être
signée par l’équipe d’inventaire).
9.
Inscrire sur les
feuilles de comptage et les fiches d’inventaire l’état du stock endommagé ou à
faible rotation.
10.
Les feuilles
annulées doivent être gardées (deux exemplaires) et approuvées par l’équipe
d’inventaire.
11.
Le stock détenu
pour les tiers ou par les tiers doit faire l’objet d’un comptage avec mention
sur la feuille de comptage et à la fiche d’inventaire.
II/ VALORISATION ET COMPTABILISATION DES STOCKS
1. Détermination du coût de production
Le coût de production des biens ou des services en
stock est formé de la somme :
-
des coût d’acquisition des matières et
fournitures consommées ;
-
des charges directes de production qui
peuvent être soit variables soit des
charges de structure (les charges de personnel, les services extérieurs, les
amortissements…).
-
des charges indirectes de production dans la
mesure où il est possible de les rattacher raisonnablement à la production.
Par ailleurs, sont exclus de ce coût de production,
sauf conditions spécifiques de l’activité à mentionner dans les ETIC :
-
les frais d’administration générale de
l’Entreprise ;
-
les frais de stockage des produits ;
-
les frais de recherche et
développement ;
-
les charges financières. Néanmoins, le CGNC
prévoit la possibilité d’inclure dans le coût de production, les frais
financiers relatifs à des dettes contractées pour le financement spécifique de
production dont le cycle normal d’élaboration est supérieur à douze mois, ce
qui n’est pas d’ailleurs contradictoire avec les dispositions fiscales ;
-
les pertes et gaspillages accidentels ou
exceptionnels ;
-
la quote-part des charges fixes de production
résultant d’une sous activité par rapport à une capacité normale de production
préétablie, déterminée en appliquant la méthode de l’imputation rationnelle.
2. Valorisation des stocks à l’inventaire
2.1
Produits
finis et marchandises revendues en l’état
Les produits finis et les marchandises sont évalués
en fonction de leur valeur de réalisation nette. Celle-ci correspond
généralement à leur prix de vente probable, déduction faite de la totalité des
charges restant à supporter pour parvenir à la réalisation (charges de
distribution y compris charges postérieures à la vente telles celles relatives
au coût des garantie…)
2.2
Matières
premières et fournitures
Ces biens peuvent être évalués selon deux
méthodes :
-
Soit à leur valeur de réalisation nette,
-
Soit à leur valeur de remplacement qui correspond
le plus souvent au prix actuel d’achat, majoré des charges actuelles
accessoires d’achat.
2.3
Les
produits intermédiaires et en cours
Si ces produits peuvent être vendus en l’état, ils
seront évalués à leur prix de vente probable (à l’état de produit fini) diminué
des charges de distribution et éventuellement du coût de production restant à
engager (coût d’achèvement).
III/ RAPPROCHEMENT DU RESULTAT DE L’INVENTAIRE PHYSIQUE AVEC
L’INVENTAIRE
PERMANENT
L’inventaire comptable permanent consiste à
enregistrer les mouvements d’entrée et de sortie afin de connaître de façon
constante, en cours d’exercice, les existants chiffrés en quantité et en
valeurs.
Les
soldes des comptes de stock résultant de l’inventaire permanent doivent
obligatoirement être rapprochés avec les quantités résultant des opérations
d’inventaire physique des stocks. Toute différence constitue un gain ou une
perte à inscrire au compte « Produits Non Courants » ou au compte
«Charges Non Courantes ».
IV/ ENREGISTREMENT
DES STOCKS A LA DATE D’ARRETE DES COMPTES
1-
Enregistrement
des stocks et en cours
Le Plan Comptable a introduit dans le fonctionnement
des comptes et dans la présentation des états de synthèse, la notion de
variation de stock dont le mécanisme de fonctionnement est expliqué comme suit
:
Marchandises / Matières et fournitures consommables
Si
la variation des stocks est négative (SI<SF) dûe à un stockage de matières,
les charges d’exploitation seront diminuées par le montant de la variation des
stocks.
Si la variation des Stocks est positive (SI>SF)
les charges d’exploitation seront augmentées du montant de la variation et cela
s’explique par un déstockage.
Produits en cours, intermédiaires et produits finis
Si la
variation des stocks est positive (SF>SI) les produits d’exploitation seront
augmentés du montant de la variation, ce qui explique un stockage.
Dans le cas contraire, si la variation des stocks
est négative (SF<SI) les produits d’exploitation seront diminués du montant
de la variation, ce qui explique un déstockage.
2-
Comptabilisation
des provisions pour dépréciation des stocks et en cours
En application du principe de prudence, est retenue
comme valeur comptable nette dans le bilan, la valeur d’entrée ou si elle est
inférieure, la valeur actuelle.
Si la valeur actuelle est inférieure à la valeur
d’entrée, il est appliqué à cette dernière une correction en diminution sous
forme d’une «provision pour dépréciation ».
A
la différence des règles du Plan Comptable 1957 qui intégrait directement les
provisions pour dépréciation des stocks dans un compte de résultat, celles-ci
sont traitées par le CGNC comme toutes les autres provisions, c’est à dire,
débitées à un compte de dotation de la classe 6 par le crédit du compte de
provision concerné et reprises, le cas échéant, par le crédit des comptes de
reprises de la classe 7.
