La dépréciation des créances clients: provisions pour litiges





La dépréciation des créances clients: provisions pour litiges .


Objectifs

– Traiter les dépréciations des comptes de clients et les créances irrécouvrables.
– Analyser un litige et définir ses conséquences comptables.
– Mesurer les incidences sur le bilan et le compte de résultat.
Réponses aux questions
1. Rappelez la distinction qui existe entre une créance douteuse et une créance irrécouvrable. Quel(s) traitement(s) comptable(s) doit-on effectuer pour ces deux catégories de créances ?
Créances
Définition
Traitement comptable
Douteuses
Une créance est douteuse lorsque son recouvrement, total ou partiel, est incertain.
Dépréciation
Irrécouvrables
Une créance est irrécouvrable lorsque son non-recouvrement est certain.
Perte sur créance

2. Dans un tableau, déterminez les ajustements de dépréciation nécessaires au 31 décembre N ainsi que les créances irrécouvrables de l’exercice.

· Montant des créances au 31/12/N
Clients
Créances TTC 01/01/N
Encaissements N
Créances TTC
31/12/N
Jean
2 990,00
598,00
2 392,00
Paul
4 473,04
0,00
4 473,04
René
3 707,60
902,98
2 804,62
Jacques
598,00
0,00
598,00

· Tableau d’analyse des créances au 31/12/N
Clients
Créance 31/12/N
Dépréciation N
Dépréciation
N-1
Créances irréc.
Ajustement
TTC
HT
%
Montant
HT
TVA
Dotation
Reprise
Jean
2 392,00
2 000,00
30
600,00
750,00



150,00
Paul
4 473,04
3 740,00
75
2 805,00
1 870,00


935,00

René
2 804,62
2 345,00
-
-
3 100,00
2 345,00
459,62

3 100,00
Jacques
598,00
500,00
100
500,00
375,00


125,00

Marie
6 219,20
5 200,00
25
1 300,00
-


1 300,00

Claude
8 252,40
6 900,00
25
1 725,00



1 725,00





6 930,00
6 095,00
2 345,00
459,62
4 085,00
3 250,00

                                                                                                                                            
3. Présentez les enregistrements comptables correspondants.

Il faut comptabiliser :
– les nouveaux clients douteux (Marie, Claude) ;
– la dotation et la reprise de dépréciation ;
– la créance irrécouvrable (René).


31/12/N



416
Clients douteux ou litigieux
14 472,60

411

Client Marie

6 219,20
411

Client Claude

8 253,40

Clients douteux







6817
Dotations aux dépréciations des actifs circulants
4 085,00

491

Dépréciations des comptes de clients

4 085,00

Dotation de l’exercice







491
Dépréciations des comptes de clients
3 250,00

7817

Reprises sur dépréciations des actifs circul.

3 250,00

Reprise de l’exercice







654
Pertes sur créances irrécouvrables
2 345,00

4455
TVA à décaisser
459,62

416

Clients douteux ou litigieux (1)

2 804,62

Créances irrécouvrables


(1) Créance sur René, client douteux en N-1

4. Présentez les enregistrements comptables nécessaires au 31 décembre N pour le litige avec le client Clément.


31/12/N



6815
Dotations aux provisions d’exploitation
15 000,00

1511

Provisions pour litiges

15 000,00

Provision litige Clément


5. Présentez un extrait du compte de résultat de l’exercice N (charges et produits d’exploitation) et du bilan au 31 décembre N (postes « Clients et comptes rattachés » et « Provisions »).

· Extrait du compte de résultat

Compte de résultat des établissements Dubois pour l’exercice N (extrait)
CHARGES D’EXPLOITATION

PRODUITS D’EXPLOITATION

Dotations aux dépréciations
4 085
Reprises sur dépréciations
3 250
Dotations aux provisions
15 000


Autres charges (1)
2 345


(1) Pertes sur créances irrécouvrables



· Extrait du bilan
Bilan des établissements Dubois au 31/12/N (extrait)
Actif
Brut
A déduire
Net
Passif
ACTIF CIRCULANT



PROVISIONS

Créances clients
349 654
6 930
342 724
Provisions pour risques
15 000


6. Précisez l’incidence de ces traitements comptables sur le résultat de l’exercice N.

– Les dotations aux dépréciations et aux provisions ainsi que les pertes sur créances irrécouvrables diminuent le résultat.
– Les reprises sur dépréciations et provisions augmentent le résultat.
7. En supposant que le client Clément renonce à sa demande, présentez l’enregistrement comptable nécessaire au 31 décembre N+1.
Il faudrait alors reprendre la provision pour risques constituée le 31/12/N :


31/12/N+1

                

1511
Provisions pour litiges
15 000,00

7815

Reprises sur provisions d’exploitation

15 000,00

Provision sans objet





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