THÈME N°
1 : LE BILAN
Tableau « Emplois-Ressources »
I - Messieurs A et B disposent chacun de MAD 400.000, soit MAD 800.000 au
total qu’ils déposent en banque au nom de l’entreprise à créer.
Ils décident en effet de créer une entreprise de
commercialisation de chaussures.
Le projet requiert d’après leurs estimations :
un
local : MAD 400.000
. du mobilier et des aménagements :
MAD 200.000
. un lot de marchandises : MAD 300.000
Soit, au
total : MAD 900.000.
Les deux
associés demandent à leur banque un crédit à moyen terme de
MAD 200.000 qui
leur est accordé (durée : 5 ans, taux : 10%)
Les deux
associés acquièrent alors les équipements et marchandises sus-mentionnés.
1 -
Etablir un tableau à deux colonnes où vous indiquerez :
. à
droite, les ressources mises à la disposition de l’entreprise
. à gauche, les emplois que
l’entreprise a faits de ces ressources.
II - Un troisième ami, Monsieur C, est
intéressé par le projet.
Il propose à A
et B, qui acceptent, de s’associer avec eux en apportant :
. un véhicule utilitaire neuf acheté à
MAD 250.000
. un lot de marchandises acquis à MAD
150.000
2 -
Que devient le tableau « Emplois et Ressources » établi précédemment?
III - L’entreprise, démarchée par un grossiste, accepte
de s’approvisionner chez lui et se fait livrer un troisième lot de marchandises
pour MAD 80.000 à crédit (règlement à 3 mois)
3 - que devient le tableau « Emplois et
Ressources» établi précédemment?
IV - L’entreprise achète une caisse
enregistreuse qu’elle paie par chèque
MAD :
30.000.
4 - que devient le tableau « Emplois et
Ressources» établi précédemment?
Détermination du Résultat à partir
du tableau « Emplois-Ressources »
V - L’entreprise vend les différents lots de marchandises séparément :
. (i) premier lot :
MAD 350.000 à crédit
. (ii) deuxième lot
: MAD 200.000 payés par chèque
. (iii)
troisième lot : MAD
40.000 payés en espèces
5 -
a - Etablir le tableau « Emplois et Ressources » après ces
opérations.
-
b- Comment peut-on calculer, autrement, le
résultat de toutes ces opérations?
VI – Le client à qui l’entreprise a vendu le premier lot à crédit la regle en
espèces et elle regle son fournisseur de marchandises en espèces.
6- Etablir, de nouveau, le tableau « Emplois
et Ressources ».
Le bilan, photographie financière de
l’entreprise
Le bilan est une sorte de photographie financière de
l’entreprise (à une date donnée) qui donne :
- à droite, au PASSIF, l’origine des ressources
mises à sa disposition
- à gauche, à l’ ACTIF, les emplois que
l’entreprise a faits de ces ressources.
En résumé, le bilan
peut être schématisé comme suit :
Bilan à la date du ....
|
ACTIF (Emplois)
|
PASSIF (Ressources)
|
|
. Immobilisations
. Stocks
. Créances de l’entreprise sur des tiers
. Trésorerie
-Actif
|
. Capitaux propres
+
Bénéfices
- Pertes
. Dettes de Financement
. Dettes de l’entreprise vis-à-vis de tiers
. Trésorerie Passif
|
Le bilan est nécessairement équilibré car si Résultat
il y a il peut être un bénéfice ou une perte :
* Si l’entreprise réalise des
bénéfices, ceux-ci sont considérés comme une ressource supplémentaire (interne,
due à son activité) qui vient s’ajouter à ses capitaux propres.
* Si l’entreprise subit une perte
dans son exploitation ce résultat déficitaire constitue, en quelque sorte, un
mauvais emploi fait des ressources mises à sa disposition. Il viendra en
déduction des capitaux propres.
Exercices d’application
11 - Etablir un bilan à la suite de chacune des
opérations du Thème n° 1 dans l’ordre chronologique dans lequel elles ont été
effectuées. Supposer que les deux associés ont attendu, d’abord, d’avoir le
crédit avant d’acquérir, respectivement, le local, le mobilier et les
aménagements, le premier lot de marchandises, puis les suivants.
12 - Que devient le
dernier bilan établi dans l’hypothèse où
C décide de se retirer ? On suppose que les deux associés restants lui
remboursent, sur la trésorerie de l’entreprise, son apport et lui donnent sa
part du bénéfice : par chèque (120) et en espèces (300).
13 - A la date du 31.12.94, l’inventaire des éléments
constitutifs du bilan de l’entreprise X se présente comme suit (en vrac) :
Fournisseurs : 700, Stocks de marchandises : 800,
Banque : 300, Capital social : 3500, Acomptes clients : 300, espèces en Caisse
: 100, Constructions : 2000, Dettes de Financement : 1500, Matériel et
outillage : 2800.
Etablir le bilan de l’entreprise X à la date
du 31.12.94.
L’entreprise X effectue les opérations suivantes :
a- Ventes de marchandises ayant coûté 300 à 500 payés
par chèques.
b- Règlement de certains fournisseurs par chèques :
400.
c- Remboursement d’une échéance des Dettes de
Financement : 200 par prélevement par la
Banque (partie Capital seulement)
d- Achat d’un lot de marchandises à crédit : 500.
e- Ventes de marchandises ayant coûté 400 à 600 payés
par chèques.
f- Acquisition d’un véhicule pour 150 payés par
chèque.
14 - Etablir le bilan de l’entreprise X au terme
de ces opérations.
THÈME N° 2 : DÉTERMINATION DU RÉSULTAT A PARTIR DES
VARIATIONS DES POSTES DU BILAN ET DU COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES (CPC)
I - Intéressons nous à la vie de
l’entreprise VPBCPC sous l’angle de son exploitation.
Son bilan tel qu’ établi au 1er janvier
2000 se présente comme suit :
Bilan de l’entreprise
VPBCPC au 01/01/2000 ( en milliers de dirhams )
|
ACTIF
|
PASSIF
|
||
|
Constructions
|
400
|
Capital
|
1200
|
|
Mobilier et matériel
|
230
|
Dettes de financement
|
200
|
|
Matériel de transport
|
250
|
Fournisseurs
|
80
|
|
Stocks de march
|
530
|
|
|
|
Banque
|
70
|
|
|
|
TOTAL
ACTIF
|
1480
|
TOTAL
PASSIF
|
1480
|
Du 01.01. au 31.12.2000, l’entreprise VPBCPC effectue
les opérations synthétisées ci-après.
Ventes des lots de marchandises composant le stock
figurant au bilan pour un montant global de 530 000 détaillées comme
suit :
a) vente d’un lot de marchandises
acquis pour 300.000 à 350.000 à crédit
b) vente d’un lot évalué à 150.000 à
200.000 payés par chèque
c) vente d’un lot acquis pour 80.000 à 40.000 payés en espèces.
d) achat de nouvelles marchandises à crédit : 900.000
e) paiement par chèques de charges de personnel : 300.000
f) paiement par chèques quittances d’électricité et
eau : 85.000
g) paiement par chèques carburants et autres frais
d’entretien du véhicule : 35.000
h) paiement, par chèque, patente : 12.000
i) paiement, par chèque, honoraires de l’expert
comptable : 15.000
j) ventes des marchandises acquises en (d) : 1.600.000
réglées par chèques.
Travail à faire :
Sachant que toutes les marchandises acquises
ont été revendues, calculer le résultat de l’exploitation de l’entreprise
VPBCPC relatif à la période (on dit « exercice » en
comptabilité) allant du 01.01.2000 au 31.12.2000 :
21 - à partir des variations des postes du
bilan concernés
22 - en utilisant la formule : Résultat =
Ventes - (Achats revendus + frais)
Commentaires (pour vous aider) :
Pour répondre à
la question n°1, dresser un tableau faisant apparaître :
- la situation initiale (au 1er janvier 2000)
- les variations (augmentations et diminutions)
intervenues de par les opérations effectuées
- la situation finale (au 31 décembre 2000) suite à
ces variations.
Bilan : variations des
différents postes
|
Actif
|
Situation au 01.01.2000
|
Augmentations
|
Diminutionss
|
Situation
Au 31.12.2000
|
|
. Local
|
|
|
|
|
|
.Mobilier et Aménagement
|
|
|
|
|
|
. Matériel de transport
|
|
|
|
|
|
. Marchandises
|
|
|
|
|
|
. Clients
|
|
|
|
|
|
. Banque
|
|
|
|
|
|
. Caisse
|
|
|
|
|
Total Actif
|
|
|
|
|
Passif
|
Situation au 01.01.2000
|
Diminutions
|
Augmentations
|
Situation au 31.12.2000
|
Capital
|
|
|
|
|
|
Dettes de
financement
|
|
|
|
|
|
Fournisseurs
|
|
|
|
|
Résultat
|
|
|
|
|
Total Passif
|
|
|
|
|
21 - Le résultat s’obtient en faisant la différence :
Résultat = Total Actif - Total Passif
22 - La réponse à la question n° 2 est simple
arithmétiquement en posant :
Résultat = Ventes -
(Achats revendus + Frais)
La formule :
Résultat = Ventes - (Achats revendus + Frais) est illustrée en comptabilité par
l’établissement d’un tableau, appelé compte de produits et charges (CPC),
faisant apparaître, de haut en bas :
·
les produits, c’est-à-dire, les ventes,
·
les charges, c’est-à-dire, hormis les achats, les frais engagés.
CPC ( du 01.01 au 31.12.2000 )
Produits
|
------------------------------------
|
|
. Ventes
|
|
|
|
|
Charges
|
-------------------------------------
|
|
. Achats
|
|
|
.
frais -
|
|
|
|
|
|
-
|
|
|
-
|
|
Résultat d’exploitation = Produits - charges
|
|
|
|
|
Remarque :
Il y a deux types d’opérations «achat » :
* Achat d’un bien durable (construction,
machine, véhicule, etc...) dont l’extinction ou la consommation s’étale sur
plus d’une année.
* Achat d’un bien non durable (matière
première, marchandises, etc...) dont la consommation se réalise en moins d’une
année.
Seul, le deuxième type d’achat est directement et
totalement saisi au niveau du «compte de produits et charges » , par le
biais des comptes « charges », et intervient donc directement dans la
détermination du résultat.
Quant au premier type d’achat, il est pris au niveau
du bilan, par le biais des comptes « immobilisations ». Nous verrons
ultérieurement qu’il est également pris en compte, partiellement, au niveau du
compte de produits et charges par la technique de l’ « amortissement ».
II- Exercice d’application :
Le bilan de l’entreprise Y se présente comme suit au
01-01-2001 :
Actif : Constructions : 500, Matériel : 700, Banque : 300
Passif : Capital social : 1000, Dettes de financement : 500.
Du 01.01.2001 au 31.12.2001, l’entreprise Y effectue
les opérations suivantes :
a- achats de marchandises à crédit : 1400
b- ventes de marchandises à crédit : 2000
c- règlement par certains clients par chèques : 800
d- paiement de certains fournisseurs par chèques : 600
e- règlement de divers frais par chèques : 400
f- acquisition de mobilier : 100, payés par chèque.
23 - Sachant que toutes les marchandises achetées ont été
revendues, établir le bilan et le CPC de l’entreprise Y au 31.12.2001.
THEME N° 3 : VARIATION DES STOCKS, ACTIVITES FINANCIERES,
ACTIVITES NON COURANTES
Réintéressons nous à la vie de l’entreprise VPBCPC
étudiée dans le thème 2 sous l’angle de son exploitation.
Reprenons le bilan tel qu’il ressortait après les
opérations abcdefghij :
Bilan
de l’entreprise VPBCPC après les opérations abcdefghij
|
ACTIF
|
PASSIF
|
||
|
Constructions
|
400
|
Capital
|
1200
|
|
Matériel
et outillage
|
|
Résultat
|
313
|
|
Matériel
de transport
|
250
|
Dettes
de financement
|
200
|
|
Mobilier
et Mat de Bureau
|
230
|
Fournisseurs
|
980
|
|
Stocks
de march
|
0
|
|
|
|
Clients
|
350
|
|
|
|
Banque
|
1423
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Caisse
|
40
|
|
|
|
Total Actif
|
2693
|
Total Pasif
|
2693
|
En sus des opérations abcdefghij déjà traitées dans le
thème n° 2, l’entreprise effectue les opérations suivantes :
k) acquisition, par chèque, de 10 bons du Trésor : DH
100.000 rémunérés à 9% l’an non imposables.
l) perception à travers la banque des intérêts
produits par les Bons du Trésor : DH 9.000.
m) Prélèvement par la banque du remboursement d’une
échéance du crédit à moyen terme : DH 40.000 et des intérêts y afférents : DH
26.000 pour la première année.
n) vente pour le prix de DH 30.000 réglés par chèque
d’une partie du mobilier acquise à DH 20.000 .
o) achat d’une caisse enregistreuse : DH 15.000 réglés
par chèque.
Nous supposons, en outre, qu’elle n’a pas revendu toutes
les marchandises acquises et qu’il reste en stock au 31.12.2000 des
marchandises qu’elle pourra revendre à partir du 01.01.2001.
Travail à faire :
En tenant compte de ces opérations, recalculer
le résultat de l’activité de l’entreprise VPBCPC pour l’exercice 2000.
Commentaires pour vous aider:
Jusqu’à présent il était facile de calculer le
résultat car on connaissait parfaitement les lots achetés et vendus.
Tel n’est plus le cas maintenant, car on ne sait pas
ce qui a été vendu et ce qui reste.
Pour répondre à la question on doit connaître la
situation des stocks.
En effet, le résultat est déterminé par la formule :
Résultat = Ventes
- (Achats revendus + Frais)
Or, Achats revendus
= Achats de la période
+ Stock en début de période (stock initial)
- Stock en fin de période (stock final)
Ce qui revient à écrire :
Résultat = Ventes
- ((Achats de la période + Stock initial - Stock final )+ Frais))
Par ailleurs, l’entreprise distingue, au niveau de son
activité, les éléments relatifs :
- à l’exploitation normale qui fait sa raison d’etre,
- aux opérations financieres
ces deux aspects sont courants et sont
considérés comme tels en comptabilité.
- à des événements « exceptionnels », hors
exploitation, appelés non courants en comptabilité.
Ainsi, le résultat devient la résultante de trois
résultats distincts :
Résultat = + Résultat d’exploitation
( =produits
d’exploitation - charges d’exploitation)
+ Résultat financier
( = produits financiers - charges financières)
= Résultat courant
+ Résultat non courant
( =produits non courants - charges non courantes)
= Résultat
31 - Essayer de répondre à la question posée
ci-dessus à savoir recalculer le résultat de l’activité de l’entreprise
VPBCPC pour l’exercice 2000 sachant que le stock inventorié au 31.12.2000 est
de DH 120.000.
32 - Dresser le CPC faisant apparaître
distinctement l’élaboration du résultat déterminé ci-dessus à partir des
résultats intermédiaires.
33 -
Etablir le bilan au 31.12.2000 et faire apparaître le résultat de
l’exercice 2000.
THEME N° 4 : LES COMPTES
Reprenons le Thème N°1.
Rappelez-vous que nous avions établi un bilan à la
suite de chacune des opérations effectuées par l’entreprise ABC.
Ce travail vous était apparu fastidieux alors qu’il ne
s’agissait que d’une dizaine d’opérations.
Rappelez-vous aussi la difficulté rencontrée dans le
thème 2 pour loger dans un même tableau,
le bilan, toutes les variations subies par les différents postes, suite aux
opérations effectuées.
Les comptables ont imaginé un mode d’enregistrement
qui permet de surseoir à l’établissement du bilan à tout moment et de suivre
les opérations à leur survenance et par nature en précisant, chaque fois,
l’origine de la ressource et l’emploi qui en a été fait.
Cet enregistrement s’opère à travers des « comptes »
selon la technique dite « de la partie double ».
Un compte se présente schématiquement sous forme d’un
tableau (un T) à deux parties :
* la partie de droite sert à l’enregistrement
des ressources lorsque le compte joue le rôle de source (celui
qui donne) dans une opération déterminée,
* la partie de gauche sert à l’enregistrement
des emplois (utilisations) lorsque le compte joue le rôle
d’emploi, (celui qui reçoit) dans l’opération.
Comme il ne peut y avoir d’emploi sans ressource de
même montant, chaque opération sera donc transcrite dans deux comptes :
* à droite d’un compte pour indiquer l’origine de
la ressource.
* à gauche d’un autre compte pour indiquer l’emploi
qui a été fait de la ressource en question.
Chaque compte comptable représente un élément ou une
composante dont il porte le nom.
Par convention, le côté gauche du compte s’appelle «débit »
et le côté droit s’appelle «crédit »,
Retenez bien que :
- débiter un compte, c’est écrire un montant à
son débit, c’est- à- dire à gauche,
- créditer un compte, c’est écrire un montant à
son crédit, c’est-à- dire à droite.
Application à l’entreprise ABC
Au moment de la constitution de la société, deux
comptes vont être ouverts un compte « capital » et un compte
« banque » pour enregistrer :
* d’une part, la ressource, l’apport des associés A et
B, c’est-à-dire le capital,
* d’autre part, l’emploi qui a été fait de cet apport,
c’est-à-dire, le versement de l’agent en banque.
Ainsi, le compte « capital » qui
« donne » sera crédité de 800.000, et le compte « banque »
qui reçoit sera débité de 800.000.
Schématiquemen, cela sera représenté comme suit :
Compte Banque
Compte Capital
 |
 |
||||||
 |
 |
||||||
800 800
… à la Banque qui reçoit 800 
Le Capital donne 800 …
Remarque :
Dans la pratique, l’écriture comporte tout un
« article » indiquant la date de l’opération, son libellé
(c’est-à-dire sa raison d’être avec indication des pièces justificatives) et le
montant.
Travail à faire :
41 - Ouvrir les comptes appropriés et
enregistrer les opérations effectuées par l’entreprise ABC depuis sa création.
42 - Ouvrir les comptes appropriés et
enregistrer les opérations effectuées par l’entreprise VPBCPC étudiée dans le
thème 2.
Typologie des comptes
Pour vous retrouver, aidez-vous du « Plan Comptable
Marocain », celui-ci regroupe les comptes en 10 classes :
* Classe 1 : comptes de financement permanent
* Classe 2 : comptes d’actif immobilisé
* Classe 3 : comptes d’actif circulant (hors
trésorerie)
* Classe 4 : comptes de passif circulant (hors
trésorerie)
* Classe 5 : comptes de trésorerie.
L’ensemble des cinq premières classes constitue les
comptes de situation, dont la synthèse est réalisée par le compte
« bilan ».
Les opérations relatives aux comptes de produits et
charges sont réparties dans les 3 classes de comptes suivantes:
* Classe 6: comptes de « charges »
* Classe 7: comptes de « produits »
* Classe 8 : comptes de « résultats »
L’ensemble des 6° et 7° classes constitue les comptes
de gestion dont la synthèse est réalarisée au niveau du compte des Produits et
Charges.
* Classe 9 réservée aux comptes analytiques.
* Classe 0
affectée aux comptes spéciaux.
Notez que les comptes de situation ou de bilan sont
ouverts tant que l’élément pour lequel ils ont été crées demeure dans l’entreprise.
Les comptes de gestion, par contre, ne fonctionnent
que pendant l’exercice pour lequel ils ont été créés car ils se rapportent à
l’activité de l’entreprise : achats, ventes, charges, etc....
Définitions comptables relatives aux charges,
produits et aux variations de stocks
Comptes de Charges :
Les charges sont les sommes ou valeurs versées à des
tiers :
* soit en contrepartie de matières, fournitures,
travaux et prestations.
* soit, exceptionnellement, sans contrepartie.
Sont comprises également dans les charges les
dotations aux amortissements et aux provisions et exceptionnellement, la valeur
nette d’amortissement des immobilisations cédées.(Nous verrons de quoi il
s’agit ultérieurement)
Ne sont pas considérées comme charges les remboursements
de dettes et les de biens durables et de titres.
Les comptes de charges sont répartis entre les
rubriques suivantes :
61- Charges d’exploitation
63- Charges financières
65- Charges non courantes
67- Impôts sur les résultats.
Comptes de Produits :
Les produits sont les sommes ou valeurs reçues ou à
recevoir :
* soit en contrepartie de fournitures, travaux ou
prestations exécutés ou fournis.
* soit, exceptionnellement, sans contrepartie.
Les produits comprennent, par extension, les immobilisations
produites par l’entreprise pour elle-même, la variation des stocks de produits
et services, les reprises sur amortissements et provisions, les transferts de
charges et les produits des cessions d’immobilisations.
Ne sont pas considérés comme des produits les sommes
reçues en paiement des créances et les sommes empruntées.
Les comptes de produits sont répartis entre les
rubriques suivantes :
71- Produits d’exploitation
73- Produits financiers
75- Produits non courants.
Les comptes de stocks
La comptabilisation des stocks est
différenciée selon qu’il s’agisse d’achats de marchandises, matières et
fournitures consommables ou de produits fabriqués.
Les achats de biens d’exploitation sont intégrés
en stocks lors de leur entrée dans le patrimoine de l’entreprise et ils en
sortent lors de leur consommation pour la production ou pour la vente. La
différence entre les entrées et les sorties constitue la variation de stocks,
positive ou négative selon que les stocks ont augmenté ou baissé du début à la fin
de la même années.
Les produits fabriqués sont entrés en stocks lors
de leur réception en magasin en cours ou en fin de fabrication (produits
intermédiaires ou finis). Ils en sortent pour aller au stade suivant du
processus de fabrication (produits intermédiaires) ou à la vente (produits
finis). La différence entre les entrées et sorties de stocks constitue la
production stockée (ou destockée) de l’exercice.
La comptabilisation des stocks est donc la
conséquence de celle des achats consommés et de la production stockée de
l’exercice.
Cette comptabilisation est différente selon que
l’entreprise suive ses stocks, sur la base de l’inventaire intermittent ou de l’inventaire permanent.
Méthode
de l’inventaire intermittent
Cette méthode fait intervenir des écritures comptables
envisagées au début et à la fin de l’exercice.
Ø
Les comptes 3111 à 3128 sont
crédités, au début de l’exercice, par le débit du compte 6114 « variation
de stocks de marchandises » ou 61242 « variation de stocks de
matières et fournitures consommables » pour la valeur du stock initial.
A la fin de l’exercice, les comptes 3111 à 3128
sont débités par le crédit des comptes 6114 ou 61242 pour la valeur du stock
final.
Ø
Les comptes 3131 à 3158 sont
crédités, au début de l’exercice, par le débit des comptes 7131
« variation des stocks de produits en cours », 7132 « variation
des stocks de biens produits » ou 7134 « variation des stocks de
services en cours » pour la valeur du stock initial. A la fin de l’exercice,
les comptes 3131 à 3158 sont débités par le crédit des comptes de variation de
stocks correspondants, et ce pour le montant du stock final.
Ainsi, les comptes 6114 et 61242 expriment la
variation nette du début à la fin d’une même année, en hausse (soldes
créditeurs) ou en baisse (solde débiteurs) des stocks de marchandises, matières
et fournitures consommables.
Les comptes 7131, 7132 et 7134 expriment la
variation nette du début à la fin d’une même année, en hausse (soldes
créditeurs) ou en baisse (soldes débiteurs) des stocks de produits en cours,
produits finis et de services en cours.
Méthode
de l’inventaire permanent
Cette méthode présente des caractéristiques en
matière d’écritures comptables :
Ø
Au
cours de l’exercice, les comptes de stocks fonctionnent comme un
compte de magasin
-
en ce qui concerne les marchandises ou matières
premières, le compte de stocks est débité des entrées en stocks par le crédit
du compte 6114 « variation de stocks de marchandises » ou 6124
« variation des stocks de matières et fournitures »
les sorties sont constatées en débitant les
comptes 6114 ou 6124 par le crédit du compte de stocks concerné,
-
En ce qui concerne les produits, les entrées sont
constatées en débitant le compte de stocks par le crédit d’un compte du poste
713 « variation des stocks de produits »
Les sorties sont constatées en débitant un compte
du poste 713 par le crédit du compte de stocks concerné.
Ces mouvements doivent être valorisés conformément
aux méthodes de calcul des coûts utilisées par l’entreprise (notamment à l’aide
de la comptabilité analytique).
Ø En fin d’exercice
-
En ce qui concerne les en-cours, le stock initial
d’en-cours est annulé et le stock final constaté, et ce en utilisant les
comptes 7131 ou 7134
-
Les écarts d’inventaire sont identifiés en
comparant le solde du compte de stocks concerné au montant donné par
l’inventaire physique, et les éventuelles différences (boni ou mali
d’inventaire) provenant de destructions,
vols, pertes,… sont régularisées de façon à ce que les stocks reflètent leur
valeur réelle.
Les stocks sont constitués par l’ensemble des biens ou
services qui interviennent dans le cycle d’exploitation de l’entreprise pour
être :
* soit vendus en l’état ou au terme d’un processus de
production à venir ou en cours;
* soit consommés au premier usage.
Ils comprennent les marchandises, matières ou
fournitures, produits intermédiaires, produits résiduels, produits finis,
produits en cours et les emballages, qui sont la propriété de l’entreprise.
Il est recommandé aux entreprises d’établir une nomenclature
des stocks en se référant à la nomenclature officielle des biens et services.
3111- Marchandises (groupe A)
3112- Marchandises (groupe B)
3116- Marchandises en cours de route
3118- Autres marchandises.
Les marchandises représentent tous les biens et
services que l’entreprise achète pour les revendre en l’état (objets, matières,
fournitures, etc....) sans transformation notable ni intégration à d’autres
biens et services produits.
a) Les variations de stocks (SI - SF) de marchandises
sont incluses dans le poste « achats revendus de marchandises ».
Les variations de stocks (SI-SF) de matières
premières, de matières et fournitures consommables et d’emballages sont
incluses dans le poste « achats consommés de matières et
fournitures », (Ces variations majorent ainsi, ou minorent, selon leurs
montants, les achats correspondants).
b) Les variations de stocks (SF - SI) de produits finis,
intermédiaies, résiduels ou en cours forment le poste « variation de
stocks de produits » (poste « positif » en cas d’augmentation du
stock, et « négatif » en cas de diminution).
Exemple :
|
|
Montants
|
Début
exercice (SI)
|
Fin
exercice(SF)
|
|
Stock
marchandises
|
|
5 000
|
8 000
|
|
Achats
marchandises
|
100 000
|
|
|
|
Stock
matières premières
|
|
3 000
|
2 000
|
|
Achats
matières premières
|
60
000
|
|
|
|
Stock
produits finis
|
|
6 000
|
4 000
|
|
Ventes
marchandises
|
150 000
|
|
|
|
Ventes
produits finis
|
280 000
|
|
|
On lira dans le C.P.C. :
- en produits :
|
Ventes de
marchandises
|
150 000
|
|
Ventes de
biens et services produits
|
280 000
|
|
Variations
stock de produits (SF - SI)
( 4 000 - 6
000)
|
-2 000
|
- en charges :
|
Achats revendus de marchandises
|
97 000
|
|
(100 000 - 8 000 + 5 000)
|
|
|
Achats consommés de matières et fournitures
(60 000 - 2 000 + 3 000)
|
61 000
|
THEME N° 5 : ORGANISATION
DE LA COMPTABILITE
Il s’agit de garantir la fiabilité des informations
fournies et leur disponibilité en temps opportun.
I - OBJECTIFS
La comptabilité, système d’information de
l’entreprise, doit être organisée pour permettre de :
- saisir, classer enregistrer les données de base
chiffrées,
- établir, en temps opportun, les états prévus ou
requis,
- fournir périodiquement, après traitement, les états
de synthèse,
- contrôler l’exactitude des données et des procédures
de traitement.
II - STRUCTURES
FONDAMENTALES DE LA COMPTABILITE
Toute Entreprise doit satisfaire aux conditions
suivantes :
- tenir la comptabilité en monnaie nationale,
- employer la technique de la partie double,
- s’appuyer sur des pièces justificatives datées,
conservées, classées dans un ordre défini, susceptibles de servir comme moyen
de preuve et portant les références de leur enregistrement en comptabilité,
- respecter l’enregistrement chronologique des
opérations,
- tenir des livres et supports permettant de générer
les états de synthèse prévus par le C.G.N.C.(Code Général de la Normalisation
Comptable).
- permettre un contrôle comptable fiable contribuant à
la prévention des erreurs et des fraudes et à la protection du patrimoine.
- contrôler par inventaire l’existence et la valeur
des actifs et passifs.
- permettre, pour chaque enregistrement comptable,
d’en connaître l’origine, le contenu, l’imputation par nature, la qualification
sommaire ainsi que la référence de la pièce justificative qui l’appuie.
III - LIVRES ET AUTRES
SUPPORTS COMPTABLES
1- Le manuel : décrit les procédures et l’organisation comptable
lorsqu’il est nécessaire à la compréhension du système de traitement et à la
réalisation des contrôles.
2- Le livre-journal : y sont enregistrées les
opérations soit jour par jour, soit sous forme de récapitulations, au moins
mensuelles, des totaux de ces opérations. A condition de conserver, dans ce
cas, tous documents permettant de les reconstituer jour par jour.
Dans les comptabilités
manuscrites, l'analyse comptable est portée sur un registre appelé
"journal" qui permet un contrôle chronologique des opérations et des
enregistrements. Le journal est le 1er support de l'enregistrement
des opérations.
Exemple : le 06.10.02 achat de mobilier pour 15 000.- (5 000
chèque ; 10000 Fournisseur)
Article
journal (en écriture)
|
|
____________________6.10.02________________
|
|
|
|
2184
|
Mobilier
|
15
000
|
|
|
512
|
Banque
|
|
5 000
|
|
404
|
Fournisseur d'immobilisation
|
|
10 000
|
|
|
Strasfor s/fact n°… Chèque n°…
|
|
|
Chaque article correspond à
une opération ; le libellé fournit la référence du document de base (facture
n°…) et l'égalité totale des débits = total des crédits est toujours vérifiée.
Dans les comptabilités
automatisées, l'enregistrement est effectué à partir de pièces comptables ou de
documents de préparation du travail comptable appelés selon les entreprises
feuille d'imputation, bordereau de saisie, ticket comptable etc…
Ces documents sont
équivalents au journal en ce qui concerne les contrôles des imputations et
l'égalité de la partie double. On peut dire que l'analyse par le journal a un
double rôle : contrôler les imputations et vérifier l'égalité Débit=Crédit.
3- Le grand-livre : formé par l’ensemble des comptes
individuels et collectifs.
Après avoir enregistré les
opérations dans le journal, il faut reporter les sommes dans les comptes ; le
grand livre constitue le fichier des comptes. Les procédés informatiques
rendent le report au grand livre automatique.
A côté du grand-livre, l’entreprise « tire »
mensuellement une Balance.
4- La balance
Il s’agit d’un état récapitulatif qui permet de
s’assurer que chaque opération a donné lieu à l’utilisation de deux comptes (ou
plus), l’un enregistrant la ressource au crédit et l’autre l’emploi
correspondant au débit et ce pour la même montant .
Outil consistant en un début de vérification
arithmétique du respect du principe de la technique de la partie double, la
balance fait apparaître, pour chaque compte, le Solde débiteur ou le Solde
créditeur au début de la période, le cumul des mouvements débiteurs et le cumul
des mouvements créditeurs depuis le début de la
période, le Solde débiteur et le Solde créditeur en fin de période.
Remarque La balance ne permet qu'un contrôle limité ; des
erreurs peuvent se compenser. Des erreurs d'imputation ne modifient pas les
égalités de la balance.
Retenez que le
solde d’un compte est la différence (en valeur absolue) entre le total débit et
le total crédit de ce compte.
On dit que :
. le solde est débiteur lorsque le total débit est
supérieur au total du crédit.
. le solde est créditeur lorsque le total du crédit
est supérieur au total du débit.
Tracé de la balance
Ø
Balance à 4 colonnes = balance traditionnelle
|
N° PCM
|
COMPTES
|
Mouvements
|
Soldes
|
||
|
D
|
C
|
D
|
C
|
||
|
|
Comptes de bilan
|
|
|
|
|
|
|
Comptes de gestion
|
|
|
|
|
|
|
|
T1 = T2
|
T3 = T4
|
||
Ø
Balance à 6 colonnes : 2 colonnes supplémentaires débit-crédit et Solde
Départ.
Ceci
permet d'écrire dans les mouvements ce qui s'est réellement passé durant
l'année ou l'exercice.
|
N° PCM
|
COMPTES
|
Solde début période
|
Mouvements
|
Solde fin période
|
|||
|
D
|
C
|
D
|
C
|
D
|
C
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
T1 = T2
|
T3 = T4
|
T5 = T6
|
|||
5- Le livre d’inventaire : support dans lequel sont
transcrits le Bilan (BL) et le C.P.C.
IV - FONCTIONNEMENT DU SYSTEME COMPTABLE (6 ETAPES)
1- Préparation des DOCUMENTS DE BASE (factures,
chèques,....)
2- Enregistrement des opérations au JOURNAL.
3- Report des opérations au GRAND LIVRE.
4- Contrôle périodique des comptes à l’aide de la
BALANCE.
5- Travaux de fin d’exercice :
Amortissements
Provisions
Régularisations
6- Etablissement des ETATS DE SYNTHESE : Bilan, CPC, et
ETIC.
.
TEST D’EVALUATION AU TERME DU THEME
N° 5
BILAN, COMPTES, BALANCE DE
VERIFICATION, C.P.C
ENTREPRISE BCBCPC
Les comptes de situation (de bilan) de l’entreprise
BCBCPC présentent les soldes suivants au 01/01/2000:
Capital : 2000, Terrain : 700, Constructions : 900, Dettes de Financement :
500, Matériel et Outillage : 400, Fournisseurs : 280, Matériel de Transport :
400, Matériel et Mobilier de Bureau : 100,
Stock de Marchandises : 50, Clients : 200, Banque: 20, Caisse : 10.
Au cours de l’exercice 2000, l’entreprise effectue les
opérations suivantes :
a) Achats de marchandises à crédit : 700
b) Ventes de marchandises à crédit : 1000
c) Reçu de clients chèques versés à la banque : 900
d) Payé frais de transports par chèques : 70
e) Payé fournisseurs par chèques : 700
f) Retiré 100 de la banque mis dans la caisse
g) Payé salaires du Personnel par caisse : 60
h) Payé quittances eau et électricité par chèques : 40
i) Achats à crédit : 900
j) Ventes à crédit : 1200
k) Un nouvel associé rejoint l’entreprise apportant du
matériel et outillage estimés à
150 et des
Bons du Trésor ayant pour valeur nominale : 70.
l) Reçu de clients chèques versés à la banque : 1200
m) Payé fournisseurs par chèques : 850
n) Remboursement d’une échéance de l’emprunt par
prélèvement automatique
bancaire :
principal : 20, intérêts : 5
o) Payé charges sociales par chèque : 80
p) Reçu de la banque chez qui ont été déposés les Bons
du Trésor apportés par le
nouvel
associé un avis indiquant qu’elle crédite le compte banque de
l’entreprise de 10 d’intérêts.
q) Payé salaires par chèques : 200.
r) Vendu un
véhicule acquis à 20 à 15 payés par cheque
Travail à faire :
1- Etablir le bilan de l’entreprise à la
date du 31/01/2000
2- Enregistrer les opérations décrites
ci-dessus dans les comptes.
3- Dresser une balance avant inventaire au
31/12/2000.
4- Etablir le bilan et le CPC au 31/12/2000
sachant que le stock inventorié à cette date est de 80.
THEME N°6 : LES
AMORTISSEMENTS
Les achats et les frais sont pris en compte totalement
dans la détermination du résultat.
Mais celui-ci ne serait pas juste s’il n’était pas
tenu compte de la part correspondant à la dépréciation des équipements mis en oeuvre pour assurer l’activité de
l’entreprise tels que local et matériel.
C’est en fait logique, car si l’entreprise ne
disposait pas de tels moyens en propre, elle aurait été obligée de les louer et
donc de payer un loyer.
Donc, l’entreprise tient compte de cette forme de
charge en pratiquant l’amortissement.
Ceci revient à :
·
introduire, au niveau du CPC, une charge correspondant
à l’usure ou l’usage fait des équipements. Celle-ci est calculée en divisant le
prix d’acquisition de l’élément concerné par le nombre d’années de son
utilisation. Elle est portée dans une rubrique appelée : « Dotations
d’exploitation aux amortissements ».
·
enregistrer au niveau de l’actif du bilan, en face de
l’élément considéré et en déduction de cet élément, cette dépréciation. A
noter, ici, que cet enregistrement se fait chaque année en cumulant les
dépréciations précédentes de manière à faire apparaître la valeur d’origine du
bien, le montant total des amortissements dont il a fait l’objet et sa valeur
nette comptable. L’actif du bilan comportera alors trois colonnes pour faire
apparaître ces trois éléments de calcul.
Les dotations de l’exercice aux amortissements sont portées
au débit des comptes concernés du poste 619 « Dotations
d’exploitation » par le crédit des comptes intéressés de la rubrique 28
« Amortissement des immobilisations ».
Application à l’entreprise BCBCPC
Recalculer le résultat de l’entreprise
BCBCPC sachant que les taux
d’amortissement sont de :
. 2%
(50 ans) pour les constructions
. 10% (10 ans) pour le matériel,
outillage,et mobilier
. 25% (4 ans) pour le matériel de transport
.
NB : On suppose que tous les actifs ont
été acquis le 1er janvier 2000 et que le véhicule cédé en (r) l’a
été le 30 juin 2000
Cas des amortissements dérogatoires
Le mode de comptabilisation des « amortissements
dérogatoires » permet de mettre à profit les avantages fiscaux en matière
d’amortissements accélérés sans pour autant fausser la représentation
« économique » des actifs amortissables.
Dans ce mode, l’excédent de l’amortissement
fiscalement autorisé sur l’amortissement normal est constaté sous forme d’une
« provision réglementée » (Rubrique des capitaux propres assimilés).
Exemple d’application
En vertu du code des investissements industriels une
entreprise est autorisée à amortir sur 5 ans un matériel normalement
amortissable sur 10 ans. Le coût d’achat de ce matériel acquis le 1er janvier
est de 500.000.
Traitement comptable :
Au cours de chacun des 5 premiers exercices N, N+1,
N+2, N+3, N+4, l’entreprise passera les écritures suivantes :
- Comptes débités :
*
6193 - D.E. aux amortissements des immobilisations corporelles : 50.000.
*
6594 - Dotations non courantes aux provisions réglementées : 50.000.
- Comptes crédités :
*
28332 - Amortissements Matériel et Outillage : 50.000.
*
1135 - Provisions pour amortissements
dérogatoires : 50.000.
Au cours de chacun des 5 derniers exercices (N+5
jusqu’à N+9), l’entreprise passera les écritures suivantes :
- Comptes débités :
*
6193 - D.E. aux amortissements des immob.corp. : 50.000.
*
1351 - Provisions pour amortissements dérogatoires : 50.000.
- Comptes crédités :
*
28332 - Amortissement Matériel et Outillage : 50.000.
* 7594 - Reprises non courantes sur provisions
réglementées : 50.000.
Commentaire :
Les amortissements accélérés n’ont aucune incidence
sur la détermination du résultat d’exploitation :
*
pendant les 5 premières années, l’excédent d’amortissement est considéré
comme une charge non courante.
*
pendant les 5 années suivantes, la reprise des excédents
d’amortissements antérieurs est considérée
comme un
produit non courant.
Cessions des
immobilisations corporelles et incorporelles
Les cessions d’immobilisations corporelles ou incorporelles
dégagent un profit ou une perte selon que le bien est cédé au dessus ou en
dessous de la valeur nette d’amortissements.
Le déroulement comptable de la cession se fera en deux
étapes :
- enregistrement du produit de la cession qui se traduit par
un produit non courant
- enregistrement de la sortie de l’immobilisation de l’actif
qui se traduit par une charge non courante.
THEME N°7 : LES PROVISIONS
Des clients de l’entreprise peuvent se trouver en
difficulté et donc ne pourront pas payer totalement leur dette vis-à-vis d’elle.
Si tel est le cas, l’entreprise aura calculé un résultat qui s’avérera
surestimé par rapport à la réalité. Son bilan ne serait pas sincère, car il
mentionnerait des créances sur des clients pour un montant supérieur à ce qui
sera recouvré réellement.
L’entreprise doit tenir compte de cette dépréciation
en l’indiquant aussi bien au niveau du CPC qu’à celui du bilan :
Ceci s’effectue, comme pour les amortissements, en
portant :
. dans le CPC, en charges, dans la rubrique
« Dotations d’exploitation aux provisions », le montant estimé de la
dépréciation de la créance
. dans le bilan, en déduction du poste
« clients », le même montant estimé de la dépréciation. (Les
provisions sont portées au niveau du bilan dans le même colonne que les
amortissements qui porte d’ailleurs le nom de « Amortissements et
Provisions).
Application à l’entreprise BCBCPC
Recalculer
le résultat de l’entreprise BCBCPC sachant qu’un client devant DH 100.000 est
en difficulté et ne pourra régler que DH 80.000.
Définition comptable de la provision
La provision (PV) est la constatation comptable :
* d’une diminution de valeur d’un élément
d’actif ou
* d’une augmentation du passif exigible précise quant
à son objet (nature) mais incertaine quant à sa réalisation, que des
événements survenus ou en cours rendent probable.
Typologie des provisions et leur comptabilisation
Le plan comptable marocain (CPM) retient 3 types de
provisions :
* les provisions réglementées (poste 135)
* les provisions pour risques et charges (rubriques 15
et 45)
* les provisions pour dépréciation (rubriques 29,39 et
59).
Provisions réglementées
Les provisions réglementées ne correspondent pas à
l’objet normal d’une provision. Elles sont comptabilisées comme telles en
application de dispositions légales ou réglementaires.
Les provisions réglementées sont créées suivant un
mécanisme analogue à celui des provisions proprement dites.
Ont notamment le caractère de provisions réglementées
les provisions :
- pour investissements;
- autorisées spécialement pour certaines professions
(reconstitution de gisement minier...);
- pour acquisition et construction de logements.
Sont assimilés, du point de vue de leur fonctionnement
comptable, à des provisions réglementées :
- les amortissements dérogatoires; (voir Thème 5
« Les Amortissements »)
- les plus-values réinvesties dans les actifs non
cédés ou disparus et non encore imposées.
Le montant de la dotation de l’exercice aux comptes de
provisions réglementées est enregistré par le débit du compte 6594 « Dotations
non courantes aux provisions réglementées » et le crédit de l’un des
comptes 1351, 1352, 1354, 1355, 1356 et 1358.
Le compte 7594 « Reprises non courantes sur
provisions réglementées » enregistre à son crédit les reprises sur
provisions réglementées par le débit de l’un des comptes 1351, 1352, 1354,
1355, 1356 et 1358.
Provisions pour risques et charges
Il s’agit de provisions évaluées à l’arrêté des
comptes, destinées à couvrir des risques et des charges que des événements
survenus ou en cours rendent probables, nettement précisés quant à leur objet
mais dont la réalisation est incertaine.
Lorsque la date de survenance du risque ou de la
charge est estimée à plus d’un an à la date du bilan, il s’agit de
« provisions durables pour risques et charges » (Rubrique 15). Sinon,
il s’agit « d’ autres provisions pour risques et charges »
(Rubrique 45).
- Provisions pour risques
Il s’agit pour l’essentiel des :
. Provisions pour litiges
. Provisions pour garanties données aux clients
. Provisions pour propre assureur
. Provisions pour pertes sur marchés à terme
. Provisions pour amendes, doubles droits, pénalités
. Provisions pour pertes de change
. Autres provisions pour risques.
- Provisions pour charges :
Il s’agit pour l’essentiel des :
. Provisions pour impôts
. Provisions pour pensions de retraites et obligations
similaires
. Provisions pour charges à répartir sur plusieurs
exercices
. Autres provisions pour Charges.
Lors de la constitution d’une provision pour risques
et charges, le compte de provisions est crédité par le débit du compte concerné
« Dotations d’exploitation pour risques et charges ».
Le compte de provisions est réajusté à la fin de
chaque exercice par :
. Le débit des comptes de dotations correspondants
lorsque le montant de
la provision
doit être augmenté.
. Le crédit du compte concerné « Reprises
d’exploitation sur provisions pour
risques et
charges », lorsque le montant de la provision doit être diminué
ou annulé
(provision devenue, en tout ou partie, sans objet).
Lors de la réalisation du risque ou de la survenance
de la charge, la provision antérieurement constituée est soldée par le crédit
du compte concerné de la classe 7 (7195, 7393 ou 7595). Corrélativement, la
charge intervenue est inscrite au compte intéressé de la classe 6.
Provisions pour dépréciation
C’est la constatation comptable de l’existence, pour
un élément d’actif, d’une valeur actuelle devenue inférieure à la valeur
d’entrée ou à la valeur nette d’amortissements.
Ce peut être :
- des provisions pour dépréciation des immobilisations
(29)
- des provisions pour dépréciation des comptes de
l’actif circulant (39)
.
provisions pour dépréciation des stocks (391)
.
provisions pour dépréciation des créances (394)
.
provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement (395).
- des provisions pour dépréciation des comptes de
trésorerie (59).
La comptabilisation des provisions pour dépréciation
s’opère comme suit :
* Provisions pour dépréciation des immobilisations
Les amoindrissements de valeur des immobilisations
résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles sont
constatés par des provisions pour dépréciation.
Lors de la constitution d’une provision pour
dépréciation ou de l’augmentation d’une provision déjà constituée, le compte de
provision concerné est crédité par le débit du:
-
compte 6194 s’il s’agit d’une dotation d’exploitation ;
-
compte 6392 s’il s’agit d’une dotation financière ;
-
compte 6596 s’il s’agit d’une dotation non courante.
Lors de l’annulation d’une provision devenue sans
objet ou de la diminution de cette provision, le compte de provisions intéressé
est débité par le crédit du :
-
compte 7194 pour les reprises d’exploitation ;
-
compte 7392 pour les reprises financières ;
-
compte 7596 pour les reprises non courantes.
A la date de cession de l’immobilisation, la provision
pour dépréciation antérieurement constituée est en principe soldée par le
crédit des compte 7194, 7392 ou 7596.
* Provisions pour dépréciation des comptes de
l’actif circulant
- Provisions pour dépréciation des stocks
Lors de la constitution ou de l’augmentation d’une
provision pour dépréciation, le compte de provision concerné est crédité par le
débit du compte 6196 « Dotations d’exploitation aux provisions pour dépréciation
de l’actif circulant ».
Lors de l’annulation d’une provision devenue sans
objet ou de la diminution de cette provision, le compte de provision intéressé est débité par le crédit du compte
7196 « Reprises sur provisions pour dépréciation de l’actif
circulant ».
- Provisions pour dépréciation des créances
Lors de la constitution ou de l’augmentation de la
provision, le compte de provision concerné est crédité par le débit du :
-
compte 9196 « Dotations d’exploitation aux provisions pour dépréciation
de
l’actif circulant » si la provision liée à l’exploitation a un caractère
courant ;
-
compte 6596 « Dotations non courantes aux provisions pour
dépréciation »
si la
provision a un caractère non courant.
Lors de l’annulation ou de la diminution de cette
provision, le compte de provision concerné est débité par le crédit du :
-
compte 7196 s’il s’agit d’une provision d’exploitation ;
-
compte 7596 s’il s’agit d’une provision non courante.
- Provision pour dépréciation des titres et valeurs de
placement
Lors de la constitution ou de l’augmentation de la
provision, le compte 3950 est crédité par le débit du compte 6394
« Dotations financières aux provisions pour dépréciation des titres et
valeurs de placement ».
Lors de l’annulation ou de la diminution de cette
provision, le compte 3950 est débité par le crédit du compte 7394
« Reprises financières sur provisions pour dépréciation des titres et
valeurs de placement ».
* Provisions pour dépréciation des comptes de
trésorerie
Les éléments de la trésorerie sujets à dépréciation
sont assortis de corrections de valeur qui prennent la forme de provisions pour
dépréciation à inscrire aux comptes portant la racine 59 « Provisions pour
dépréciation des comptes de trésorerie ».
TEST D’EVALUATION AU TERME DU THEME 7 : AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
ENTREPRISE AP
|
Le comptable de l’entreprise AP a établi comme ci-dessous et ci-contre
le bilan et le CPC au 31 décembre 2000.
Il n’a pas tenu compte des informations suivantes :
a) un client redevable de 300 a
informé l’entreprise qu’il est en difficulté. Il est probable que
l’entreprise AP ne recouvre auprès de lui que 52.
b) les cours des titres de placement cotent sur le marché 1106.
c) L’entreprise est en litige avec un de ses employés qui pourrait se
traduire par le payement d’une amende de 34
d) les produits non courants correspondent à l’encaissement par chèque comptabilisé de
la cession d’une machine totalement
amortie qui avait été acquise pour 2000..
|
CPC de l’entreprise AP du 01-01 au 31-12-2000
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Bilan de l’entreprise AP au
31-12-2000
|
Actif
|
Brut
|
Ats et PV
|
Net
|
Passif
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Terrains
|
11 336
|
0
|
11 336
|
Capital social
|
16 506
|
|
Constructions
|
18 900
|
6 880
|
12 020
|
Réserves
|
3 992
|
|
ITMO
|
18 500
|
12 700
|
5 800
|
Résultat net
|
9 990
|
|
Matériel de
transport
|
8 760
|
4 800
|
3 960
|
Dettes de financement
|
14 548
|
|
MMB
|
3 400
|
1 940
|
1 460
|
Fournisseurs et CR
|
12 881
|
|
Titres de
participation
|
2 400
|
0
|
2 400
|
Etat créditeur
|
6 660
|
|
Marchandises
|
3 000
|
0
|
3 000
|
C/C Associés
|
2 365
|
|
Matières
premières
|
5 400
|
0
|
5 400
|
Crédit d'escompte
|
1 403
|
|
Produits
finis
|
7 600
|
0
|
7 600
|
|
|
|
Clients et
CR
|
11 856
|
0
|
11 856
|
|
|
|
Etat
débiteur
|
2 878
|
0
|
2 878
|
|
|
|
Titres de
placement
|
1 206
|
0
|
1 206
|
|
|
|
Banque
|
400
|
0
|
400
|
|
|
|
Caisse
|
56
|
0
|
56
|
|
|
|
Total Actif
|
95 692
|
26 320
|
69 372
|
Total Passif
|
69 372
|
Travail à
faire :
1.
Recalculer le Résultat de l’exercice 2000 ainsi que
l’IS et dresser de nouveau le bilan et
le CPC normalisé au 31.12.00 de l’entreprise AP en tenant compte de ces
informations et des autres travaux de fin d’exercice sachant que les taux
d’amortissement pratiqués sont de 2% pour les constructions,10% pour les ITMO
et le MMB et 25% pour le MT.
2. Passer les
écritures relatives à ces événements dans les comptes appropriés
NB : le poste « Etat créditeur »
correspond à l’ IS de l’exercice
THEME N°8 : LES
REGULARISATIONS
Le bilan de l’entreprise REG se présente comme suit au
31/12/2000 avant répartition:
|
ACTIF
|
V.A.
|
A.P.
|
VNC
|
PASSIF
|
|
Terrain
Constructions
M.O.
M.T.
M.M.B.
T.P.
Stocks
Clients
Banque
Caisse
|
200
350
660
230
100
180
225
953
118
57
|
-
70
285
75
23
36
-
62
-
-
|
200
280
375
155
77
144
225
891
118
57
|
Capital 359
Réserves 118
Résultat 115
Dettes
deFinancement 290
Fournisseurs 397
C/C
associés 185
Autres
créanciers 1058
|
|
TOTAL ACTIF
|
3073
|
551
|
2522
|
TOTAL PASSIF 2522
|
1- Le résultat devant être affecté à raison de
75 en dividendes, à distribuer dans les deux mois qui suivent la clôture de
l’exercice, et 40 en réserves, établir le bilan après répartition.
Au cours de l’année 2001, l’entreprise New M effectue
les opérations résumées ci-après :
Achats : 2287, Charges de Personnel : 1525, Autres
charges externes : 1087 , Impôts et
Taxes : 322, Autres charges d’exploitation : 372, Intérêts des emprunts et
dettes : 204, Ventes : 5897, Produits accessoires : 15.
Au moment d’établir le bilan et le CPC relatifs à
l’exercice 2001, le comptable de l’entreprise recueille les informations
complémentaires suivantes :
a) Une prime d’assurances d’un montant de 192 réglée
en cours d’année couvre la période allant du 01/04/2001 au 31/03/2002.
b) Une publicité faite par l’entreprise courant
décembre 2001 pour un montant de 20 n’a pas encore donné lieu à facturation par
le fournisseur.
c) Une partie des intérêts à payer à la Banque n’a pas
encore donné lieu à prélèvement par celle-ci, montant 28.
d) Les titres de placement figurant au bilan initial
pour 180, qui avaient connu une dépréciation en 2000, ont retrouvé leur cours
et cotent même plus que leur valeur d’acquisition.
e) Les provisions constituées au 31/12/2000 pour dépréciation de créances ont été apurées
courant 2001, le client ayant réglé la totalité de sa dette.
Cependant, un gros client débiteur de 152 est en
difficulté et l’entreprise n’espère guère recouvrer que 77.
f) Les taux d’amortissement pratiqués par l’entreprise
New M sont classiques :
Constructions : 2%, M.O et MMB : 10%, MT : 20%.
g) Les TP donnent lieu à des produits de 18 par an.
Ces revenus relatifs à l’exercice 2001 ne seront
perçus qu’en Janvier 2002.
h) L’entreprise a effectué, en décembre 2001, une
livraison de marchandises d’une valeur de 12. Au 31 décembre 2001, elle n’a pas
encore établi la facture y afférente à adresser au client.
i) En novembre 2001, l’entreprise avait encaissé 15 de
loyers au titre d’une partie du Bâtiment qu’elle a commencé à sous louer à un
tiers. Ces 15 correspondent à un trimestre allant du 1er novembre 2001 au 31
janvier 2002.
j) Les soldes des différents comptes du Bilan qui ont
été mouvementés au cours de l’exercice 1994 se présentent comme suit :
Clients : 1352, Banque : 165, Caisse : 68 Réserves :
158, Dettes de Financement : 245, Fournisseurs : 555, C/C associés : 278,
Autres créanciers : 1344.
Travail à faire :
2- Sachant que le stock final inventorié est
de 428, établir le bilan au 31/12/2001 et le C.P.C relatif à l’exercice 2001.
Commentaires :
Les informations complémentaires contenues dans les
opérations a) à i) doivent être prises en compte. Certaines, relatives aux
amortissements et aux provisions, nous savons les traiter. D’autres sont
nouvelles pour nous. Il s’agit des opérations a, b, c, g, h et i qui doivent
faire l’objet de régularisations.
Les régularisations permettent de répartir les charges
et les produits dans le temps de manière à rattacher à chaque exercice toutes
les charges et tous les produits le concernant effectivement et ceux là
seulement. On distingue deux types de régularisations.
* Celles qui consistent à introduire dans l’exercice
des charges et des produits le concernant et non encore comptabilisés.
* Celles qui consistent à éliminer de l’exercice qui
s’achève des charges et des produits déjà comptabilisés mais qui concernent
l’exercice ultérieur.
Les régularisations portant sur des « charges à
payer » et des« produits à recevoir », charges et produits non
encore comptabilisés, sont inscrites dans des comptes rattachés aux comptes de
tiers concernés (clients, fournisseurs...).
Pour les « charges à payer », on utilise le
compte 4417. Fournisseurs- factures non parvenues.
Ce compte est
crédité à la clôture de l’exercice, du montant taxes comprises, des
factures imputables à cet exercice mais non encore parvenues, dont le montant
est suffisamment connu et évaluable par le débit des comptes concernés de la
classe 6. A l’ouverture de l’exercice suivant, ces écritures sont
contrepassées.
Pour les « produits à recevoir », on utilise
le compte 3427. Clients-factures à établir et créances sur travaux non
facturables.
Ce compte est débité, à la clôture de l’exercice, du
montant taxes comprises des créances imputables à cet exercice et pour
lesquelles les pièces justificatives n’ont pas encore été établies, par le
crédit des comptes concernés de la classe 7. A l’ouverture de l’exercice
suivant, ces écritures sont contrepassées.
En revanche, les « charges
et produits constatés d’avance », charges et produits déjà
comptabilisés au courant de l’exercice mais qui concernent, partiellement ou
totalement l’exercice ultérieur, sont inscrits dans les comptes de
régularisation qui apparaissent comme tels dans le bilan.
349. Comptes de régularisation-actif
3491. Charges constatées d’avance
3492. Intérêts courus et non échus à percevoir
3495. Comptes de répartition périodique des charges
3497. Comptes transitoires ou d’attente débiteurs
Le compte 3491 permet de rattacher à l’exercice les
charges qui le concernent effectivement, et celles-là seulement. Il est débité
en fin d’exercice par le crédit des comptes de charges intéressés. A
l’ouverture de l’exercice suivant, ces écritures sont contrepassées.
Le compte 3493 enregistre les intérêts courus et non
échus sur les prêts et autres créances y compris ceux de l’actif immobilisé.
Le compte 3495 enregistre les charges et les produits
dont le montant peut être connu ou fixé d’avance avec une précision suffisante
et qu’on décide de répartir par fractions égales entre les périodes comptables
de l’exercice selon le système dit de l’abonnement. Le compte doit être soldé
en fin d’exercice.
Le compte 3497 enregistre les opérations qui ne peut
être imputées de façon certaine à un compte débiteur déterminé au moment où
elles doivent être enregistrées et qui exigent notamment une information
complémentaire. Le compte 3497 ne doit être utilisé que dans des cas
exceptionnels. Il peut notamment servir pour les opérations de virements
internes en cas d’utilisation de journaux auxiliaires ou divisionnaires.
Toute opération initialement imputée au débit du
compte 3497 doit être réimputée au compte définitif dans les plus brefs délais.
Le compte 3497 doit être soldé en fin d’exercice.
449. Comptes de régularisation-passif
4491. Produits constatés d’avance
4493. Intérêts courus et non échus à payer
4495. Comptes de répartition périodique des produits
4497. Comptes transitoires ou d’attente.
Le compte 4491 permet de rattacher à l’exercice les
produits qui le concernent effectivement, et ceux-là seulement. Il est crédité
en fin d’exercice par le débit des comptes de produits intéressés. A
l’ouverture de l’exercice suivant, ces écritures sont contre-passées.
Le compte 4493 enregistre à son crédit le montant des
intérêts courus et non échus à la date de clôture sur les dettes y compris
celles du financement permanent.
Le compte 4495 enregistre les produits dont le montant
peut être connu ou fixé d’avance avec une précision suffisante et qu’on décide
de répartir par fractions égales entre les périodes comptables de l’exercice
selon le système dit de l’abonnement. Le compte 4495 doit être soldé en fin
d’exercice.
Le compte 4497 enregistre les opérations qui ne
peuvent être imputées de façon certaine à un compte de bilan créditeur
déterminé au moment où elles doivent être enregistrées et qui exigent notamment
une information complémentaire. Le compte 4497 ne doit être utilisé que dans
des cas exceptionnels. Il peut notamment servir pour les opérations de
virements internes en cas d’utilisation de journaux auxiliaires ou
divisionnaires. Toute opération initialement imputée au compte 4497 doit
être réimputée au compte définitif dans
les plus brefs délais. Le compte 4497 doit être soldé en fin d’exercice.
Le principe de spécialisation des exercices
En raison du découpage de la vie de l’entreprise en
exercices comptables, les charges et les produits doivent être, en vertu du
principe de spécialisation des exercices, rattachés à l’exercice qui les
concerne effectivement et à celui-là seulement.
Les produits sont comptabilisés au fur et à mesure
qu’ils sont acquis et les charges au fur et à mesure qu’elles sont engagées,
sans tenir compte des dates de leur encaissement ou de leur paiement.
Toute charge ou tout produit rattachable à l’exercice
mais connu postérieurement à la date de clôture et avant celle d’établissement
des états de synthèse, doit être comptabilisé parmi les charges et les produits
de l’exercice considéré.
Toute charge ou tout produit connu au cours d’un
exercice mais se rattachant à un exercice antérieur, doit être inscrit parmi
les charges ou les produits de l’exercice en cours.
Toute charge ou tout produit comptabilisé au cours de
l’exercice et se rattachant aux exercices ultérieurs, doit être soustrait des
éléments constitutifs du résultat de l’exercice en cours et inscrit dans un
compte de régularisation.
En vertu de ce principe, les charges et les produits
doivent être rattachés à l’exercice qui les concerne effectivement et à
celui-là seulement sans qu’il soit tenu compte de leur date de paiement ou
d’encaissement. Ce principe découle du découpage de la vie de l’entreprise en
exercices comptables.
Le principe du rattachement est à appliquer même si
ces charges ou produits ont été connus après la date de clôture et avant la
date d’établissement des états de synthèse.
En vertu de la règle d’intangibilité du bilan, un produit (ou une charge) se rattachant à un exercice antérieur mais connu après la date d’établissement des états de synthèse de cet exercice antérieur, doit être rattaché à l’exercice au cours duquel il a été connu.
En vertu de la règle d’intangibilité du bilan, un produit (ou une charge) se rattachant à un exercice antérieur mais connu après la date d’établissement des états de synthèse de cet exercice antérieur, doit être rattaché à l’exercice au cours duquel il a été connu.
THEME 9 : EFFETS
DE COMMERCE
Le bilan de l’entreprise EAREAP se présente comme suit au
31/12/02 :
  ACTIF |
PASSIF
|
|||||
|
|
VA
|
A&P
|
VNC
|
|
||
|
Terrains
|
7000
|
0
|
7000
|
Capital 22200
|
||
|
Constructions
|
9000
|
900
|
8100
|
Reserves 6317
|
||
|
Itimo
|
3400
|
680
|
2720
|
Dettes
de financement 4600
|
||
|
Matériel
de transport
|
4000
|
2000
|
2000
|
Fournisseurs
et CR 3800
|
||
|
MMB
|
1000
|
200
|
800
|
Four fact à rec 1000
|
||
|
Clients
|
1900
|
|
1900
|
|
||
|
Stocks
|
850
|
|
850
|
|
||
|
CRA
|
10
|
|
10
|
|
||
|
TVP
|
1000
|
100
|
900
|
|
||
|
Banque
|
13137
|
|
13137
|
|
||
|
Caisse
|
500
|
|
500
|
|
||
|
TOTAL
|
41797
|
3880
|
37917
|
TOTAL 37917
|
||
Au cours de l’année 2001 l’entreprise EAREAP effectue
les opérations suivantes :
· le 15 janvier,
elle tire une traite de 400 sur son client ESC payable le 16 mars
· le 1er
février, elle tire une traite de 450 sur son client END payable le 30 avril
· le 1er
février, elle tire une traite de 550 sur son client RAE payable le 30 avril
· le 1er
février, elle tire une traite de 300 sur son client PAE payable le 30 avril
· le 1er
février, elle accepte une traite de 900 tirée sur elle par le fournisseur EAP
payable le 30 avril
· le 17 janvier,
elle négocie chez sa banque la traite tirée sur ESC. La banque crédite son
compte de 350 en lui facturant 50 d’intérêts
· le 5 février
elle endosse la traite tirée sur END au profil de son fournisseur X en
règlement d’une dette de même montant.
· le 10 février,
elle remet pour encaissement à sa banque la traite tirée sur RAE
· le 2 mai, la banque
informe l’entreprise EC qu’elle a effectivement encaissé l’effet tiré sur RAE
par un avis comportant les indications suivantes :
- montant à votre
crédit : 530
- commission
d’encaissement : 20
Enregistrer ces opérations dans les comptes
schématiques.
Commentaires
Lorsqu’une entreprise achète des marchandises, ses
fournisseurs lui font généralement crédit pendant une certaine période. Il
arrive que les fournisseurs demandent à l’entreprise acheteuse de lui remettre
un effet de commerce pour matérialiser la créance. La créance subsiste mais
elle change de support (de la facture à l’effet).
Une fois créés, les effets de commerce peuvent être
endossés au profit d’un tiers, escomptés auprès d’un établissement de crédit ou
encaissés à l’échéance.
· La création
d’un effet de commerce peut se traduire soit par l’émission d’une traite par le
créancier (fournisseur) soit par la souscription d’un billet à ordre par le
débiteur (client).
Dans les deux cas on utilise les
deux comptes suivants :
. Chez le créancier 3425 :
clients effet à recevoir
Le compte 3425 est débité par le
crédit du compte 3421 au moment de l’entrée des effets en portefeuille. Le
compte 3425 est crédité à l’échéance de l’effet par le débit d’un compte de
trésorerie.
Les effets restent maintenus au
débit du compte 3425 même dans le cas où ils sont escomptés.
. Chez le débiteur 4415 :
fournisseurs – effet à payer
Le compte 4415
« fournisseurs-effets à payer » est crédité lors de l’acceptation
d’une lettre de change ou de la remise d’un billet à ordre par le débit du
compte « fournisseurs».
· La remise à
l’escompte (ou négociation) de l’effet à la banque est une opération qui
consiste à céder l’effet avant l’échéance, moyennant un agio.
Cette opération permet au
bénéficiaire de recevoir la valeur nominale de l’effet diminuée du montant de
l’agio. Ce dernier comprend :
- l’escompte qui correspond à
l’intérêt de l’effet en fonction du nombre de jours séparant la date de la
remise à l’escompte et la date d’échéance
- les différentes commissions
prélevées par la banque
- la TVA au
taux de 7% sur l’agio hors taxe
· Lorsque
l’entreprise remet à son banquier un effet pour encaissement, elle doit
constater la sorite de l’effet du portefeuille. En créditant le compte
« 3425-client, effet à recevoir » par le débit du compte « 5113
effets à l’encaissement ». Après l’encaissement ce compte est soldé par le
débit de la banque, compte tenu des commissions retenues par la banque.
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