I. Cycle Achats – Décaissements :
Objectifs:
- S'assurer que les soldes des comptes de charges résultent bien de
l'enregistrement intégral des transactions et des prestations réalisées
dans l'exercice comptable considéré.
- S'assurer que les soldes des comptes de tiers inscrits au bilan et
provenant d'opérations d'achat ou de prestations de service sont
fidèlement représentés et correctement évalués et imputés.
- S'assurer qu'il n'existe pas de passif non enregistré.
- S'assurer que la séparation des exercices est respectée.
Nature des travaux à
faire :
- Vérifier la concordance du solde fournisseur d'après le bilan avec
celui de la balance générale et du grand-livre.
- Vérifier la concordance de la balance fournisseurs avec le solde
du compte collectif figurant dans la balance générale.
- Pointer la balance fournisseurs avec les comptes individuels des
fournisseurs sélectionnés.
- S'assurer que les fournisseurs débiteurs figurent à l'actif du
bilan et correspondent à des avances d'arrêté des comptes (pas plus de 3
mois), elle doit être suivie par :
ü Une
revue globale du compte collectif fournisseurs et notamment des crédits
(rapprocher au journal des achats) et débits (rapprocher au journal de
trésorerie).
ü Justification
des nouveaux soldes importants apparus entre la date de confirmation de soldes
et celle de l'arrêté des comptes.
ü Justification
des dettes importantes soldées depuis la date de vérification.
ü Lorsque
la procédure de confirmation directe ne peut pas être appliquée (ou donne des
résultats insuffisants):
ü Vérifier
que les soldes individuels sont correctement analysés et justifiés.
ü Vérifier
les paiements ultérieurs intervenus sur ces comptes avec les avis bancaires.
ü Pour
les montants qui n'ont pas encore été payés depuis la date de l'arrêté, obtenir
les documents justifiant le solde impayé (bons de réception, factures, marchés,
décomptes).
- Passer en revue les balances et analyses de comptes de la société
pour:
ü Identifier
les comptes dont les libellés sont imprécis (ou inexistants) ou toute autre
anomalie apparente.
ü Obtenir
les explications nécessaires (insister particulièrement sur les O.D). Pointer
l'ensemble des comptes concernés avec le grand-livre.
- Vérifier que les soldes débiteurs et créditeurs ne sont pas
compensés.
- S'assurer que la société dispose d'une balance âgée des dettes.
- Examiner les soldes anciens ou litigieux ainsi que ceux des
montants importants ou qui paraissent exceptionnels.
- S'assurer que les dernières livraison de l'exercice figurent en
stock final et en charges (ou ont fait l'objet d'écriture de
régularisation).
- S'assurer que les premières livraisons de l'exercice suivant n'ont
fait l'objet ni de rentrées en stocks, ni de prise en charge anticipée.
- Si la société tient un état de rapprochement entre les livraisons
et les facturations, vérifier que les éléments qui apparaissent en écart
ont bien fait l'objet d'écritures de régularisation.
- Vérifier que les premières factures de l'exercice suivant ont été
enregistrées en stocks postérieurement à la date de l'arrêté des comptes.
- Vérifier que les dettes libellées en devises étrangères ont été
correctement comptabilisées au cours de clôture.
- Pour les dettes identifiées par la société comme étant non
exigibles, examiner le bien fondé de cette non exigibilité.
- Prendre connaissance des principaux événements qui ont dû se
produire après la clôture des comptes (litiges survenus après la clôture
et afférents à des achats réalisés dans l'exercice variations anormales
dans les prix etc…) et en tirer les conclusions qui s'imposent.
- Vérifier la ventilation des fournisseurs d'exploitation et
fournisseurs d'immobilisations.
- Examiner les contrats d'approvisionnement.
Comptes |
Objectifs |
Techniques |
* 611. Achats
revendus de marchandises
|
Intégralité
|
Inspection de documents
|
* 612. Achats
consommés de matières et fournitures
|
Coupure
|
|
* 4411.
Fournisseurs
|
Valeur
|
Confirmation directe
|
Exhaustivité
|
Calcul arithmétique
|
|
Coupure
|
||
* 4415.
Fournisseurs, Effets à payer
|
Exactitude
|
Inspection de documents
|
Existence
|
Confirmation directe
|
|
Propriété
|
||
* 34551. Etat, TVA
récupérable/charges
|
Exactitude
|
Calcul arithmétique
|
* 3411.
Fournisseurs, avances et acomptes versés/ commandes d'exploit.
|
Existence
|
Confirmation directe
|
* 6119. RRR
obtenus/ achats de marchandises
|
Exactitude
|
Calcul arithmétique
|
* 6129. RRR obtenus/
achats consommés
de M et F
|
||
* 6123. Achats
d'emballages
|
Existence
|
Inspection physique (1)
|
Confirmation directe (2)
|
||
* 3413.
Fournisseurs, créances pour emballage et matériel à rendre
|
Existence
|
Confirmation directe
|
Exactitude
|
||
Valeur
|
||
* 3417. RRR à
obtenir - avoir non encore reçu -
|
Réalité
|
Confirmation directe
|
* 6142.
Transports
|
Exactitude
|
Confirmation directe
|
Réalité
|
||
(1). Seulement
pour le compte 61232 – Achats d’emballages récupérables non identifiables ;
(2). Pour les
emballages perdus.
II. Cycle
Ventes – Encaissements :
Comptes
|
Objectifs |
Techniques |
* 711. Ventes de
marchandises
|
Intégralité
|
Inspection de documents
|
* 712. Ventes de
biens et services produits
|
Coupure
|
|
* 3421. Clients
|
Valeur
|
Calcul arithmétique
|
Exhaustivité
|
Confirmation directe
|
|
Coupure
|
||
* 3425. Clients,
effets à recevoir
|
Exactitude
|
Inspection de documents
|
Existence
|
Confirmation directe
|
|
Propriété
|
||
* 4455. Etat,
TVA facturée
|
Exactitude
|
Calcul arithmétique
|
* 7119. RRR
accordés/ ventes de marchandises
|
Exactitude
|
Calcul arithmétique
|
* 7129. RRR
accordés/ ventes de biens et
services
|
||
* 71278. Autres
ventes et produits accessoires ( emballages )
|
Existence
|
Inspection physique
|
Confirmation directe
|
||
* 4425. Clients,
dettes pour emballages et matériels consignés
|
Existence
|
Confirmation directe
|
Exactitude
|
||
Valeur
|
||
* 4427. RRR à
accorder - avoir à établir -
|
Réalité
|
Confirmation directe
|
* 7127.
Ventes de produits
accessoires ( transport )
|
Exactitude
|
Confirmation directe
|
Réalité
|
||
III. Cycle
Immobilisations :
Objectifs:
S'assurer :
- Qu'elles existent ;
- Elles appartiennent à la société ;
- Elles sont correctement évaluées ;
- Elles sont correctement enregistrées ;
La distinction entre charges et immobilisations est
correctement effectuée;
1 - Immobilisations en non
valeurs :
Objectifs:
S'assurer:
- Que tous les frais sont inscrits dans ce poste conformément aux
principes comptables;
- Des conditions d'amortissements de cette rubrique, surtout si
l'entreprise projette la distribution de dividendes.
Nature des travaux à mettre
en œuvre :
·
Rapporter les écritures des pièces
justificatives
·
Examiner la nature réelle des frais, leur
bien fondé et leur évaluation
·
Rechercher si les frais contrôlés se renouvellent
chaque année et s'ils ne constituent pas, de ce fait une charge de l'exercice.
·
S'assurer qu'aucune variation anormale n'est
intervenue.
Amortissement :
·
Vérifier que les comptes totalement amortis
ne figurent plus au bilan.
·
Vérifier que ces frais sont totalement
amortis dans les 5 ans.
S'assurer qu'aucune distribution de dividendes n'a
été faite avant amortissement intégral des immobilisations en non valeurs.
Comptes |
Objectifs |
Techniques |
* 212. Frais
préliminaires
|
Exhaustivité
|
Revue analytique
(1 )
|
Réalité |
Inspection de
documents
|
|
Imputation
|
||
* 212. Charges à
répartie/ +eurs exercices
|
Imputation
|
Inspection de
documents
|
Exhaustivité
|
Confirmation
directe
|
|
* 213. Prime de
remboursement des obligations
|
Réalité
|
Calcul
arithmétique
|
Exactitude
|
||
* 281.
Amortissement des non – valeurs
|
Réalité
|
Calcul
arithmétique
|
Exactitude
|
(1).
Frais d’enregistrement, taxe notariale…
2- Immobilisations
incorporelles :
Objectifs :
S'assurer:
·
Que tous les frais engagés sont inscrits
conformément aux principes comptables.
·
Que l'amortissement des éléments susceptibles
d'être amortis est calculé de façon constante.
·
Qu'il n'existe aucune perte latente par
rapport aux valeurs nettes comptables.
Nature des travaux à mettre
en œuvre :
·
Rapprocher les écritures des pièces
justificatives, vérifier les dates, les prix, l'objet, l'imputation comptable
et droit d'enregistrement.
·
Examiner la nature réelle des frais, leur
bien fondé et leur évaluation.
·
S'assurer qu'aucune variation anormale n'est
intervenue.
a- Recherche et développement :
Examiner les projets en
cause et vérifier que:
·
Ils sont individualisés.
·
Ils ont de sérieuses chances de réussite
technique.
·
Ils ont de sérieuses chances de rentabilité
commerciale.
b - Brevets:
Brevets appartenant à la
société :
·
Vérifier si les redevances relatives ont été
perçues ou ont fait l'objet d'une provision.
Brevets acquis:
·
Vérifier si les redevances relatives ont été
versées ou ont fait l'objet d'une provision.
·
En cas de cession, vérifier les opérations
comptables correspondantes et vérifier les calculs des plus ou moins values.
·
Contrôler le traitement fiscal des plus ou
moins values.
c- Fonds commercial :
·
S'assurer de l'existence des fonds
commerciaux; se faire présenter les pièces (actes d'acquisition et extraits du
registre de commerce).
·
En cas d'acquisition en cours d'exercice,
vérifier le paiement des droits d'enregistrement avec le montant comptabilité
Amortissement
·
Vérifier par sondage les bases, taux et
calculs des amortissements.
Vérifier la permanence des méthodes comptables et
que les taux appliqués sont voisins des taux admis.
Comptes
|
Objectifs |
Techniques
|
* 221.
Immobilisations en R & D
|
Existence
|
Revue analytique
|
Réalité
|
||
* 222. Brevets,
marques, droits et valeurs similaires
|
Existence
|
Confirmation
directe
|
Propriété
|
Inspection de
documents
|
|
* 223. Fonds
commercial
|
Existence
|
Inspection de
documents
|
* 282.
Amortissement des immobilisations incorporelles
|
Permanence
|
Calcul
arithmétique
|
3 –
Immobilisations corporelles :
Objectifs:
·
Vérifier l'enregistrement de toutes les
entrées au patrimoine au coût d'acquisition.
·
Vérifier l'existence des immobilisations
·
Vérifier le mode de calcul des amortissements
et leurs conformité avec la législation
en vigueur.
·
S'assurer que les immobilisations
inutilisables ont été réformés et qu'un procès-verbal en fait état.
·
S'assurer que les immobilisations en cours
concernent des projets non encore achevés.
Nature des travaux à faire
·
Obtenir le tableau d'inventaire permanent de
toutes les immobilisations corporelles.
·
S'assurer par l'examen du tableau des
mouvements qu'aucune variation anormale n'est intervenue durant l'exercice.
·
Contrôle de l'existence:
Si la société procède à un
inventaire physique:
Ø Examiner
les procédures suivies,
Ø Assister
à la prise d'inventaire;
Ø Vérifier
que le fichier et les comptes sont mis à jour.
Ø Obtenir
les explications pour tout écart important.
Ø Obtenir
et examiner l'état de rapprochement entre l'inventaire physique et le fichier
comptable.
Ø Obtenir
l'état des immobilisations à réformer ainsi que les PV de réforme.
Ø Vérifier
l'existence physique des actifs importants et vérifier leur inscription au
fichier des immobilisations.
Ø Tester
l'exactitude des calculs arithmétiques.
Ø Si des
immobilisations sont détenues par des tiers, appliquer la procédure de
confirmation directe.
·
Contrôle de la propriété:
Ø Vérifier
les titres de propriété, de chaque immobilisation de la société.
Ø Examiner
les contrats et conventions concernant les maisons ouvrières et maisons du
personnel dirigeant.
Ø Pour
les constructions données en location, vérifier le montant des loyers
comptabilisés.
·
Contrôle de la validité:
Ø Rapprocher
les soldes d'ouverture (valeurs brutes et amortissements) avec les soldes de
comptes de l'exercice précédent.
Ø S'assurer
que les soldes figurant dans le fichier des immobilisations correspondant aux
totaux inscrits au grand-livre.
Ø Vérifier
l'exactitude des totaux du tableau des mouvements.
Acquisitions:
·
Vérifier les acquisitions de l'exercice
physiquement et avec les contrats, procès-verbaux et les justificatifs
(commandes, factures, paiements).
·
S'assurer que les frais de transport, droits
de douane, frais d'installation et de montage ainsi que la TVA non récupérable
ont été inclus dans le coût d'acquisition.
·
Vérifier les écritures comptables.
·
Le cas échéant s'assurer auprès des tiers
(par confirmation directe) de la réalité de la dépense.
·
Vérifier que l'entreprise n'a pas passé en
charges des éléments constitutifs du prix de revient des immobilisations.
·
Rechercher les dépenses dont l'importance et
la nature leur confèrent le caractère d'immobilisation et inversement s'assurer
qu'aucune charge n'a pas immobilisée.
·
Pour les immobilisations non encore payées à
la fin de l'exercice, vérifier le compte fournisseur correspondant.
·
Si l'acquisition fait suite à un contrat de
crédit-bail, vérifier que la levée de l'option d'achat est conforme au contrat.
·
Au cas où il y a production d'une
immobilisation par l'entreprise, s'assurer que les coûts imputés sont corrects.
·
Vérifier les écritures comptables.
·
En cas d'emballage récupérable, vérifier
qu'il s'agit bien d'emballage récupérable identifiable.
·
Vérifier l'inventaire.
Cessions:
·
Vérifier les
principales cessions de l'exercice avec les documents justificatifs.
·
Vérifier que la valeur brute et les amortissements
ont été sortis des comptes et du fichier.
·
Vérifier que les dépenses d'agencement, en
cas de démolition, ont été régularisés.
·
S'assurer que les plus ou moins values
dégagés sont comptabilisées correctement, vérifier l'application des avantages
fiscaux.
·
Vérifier le reversement de TVA.
Comptes
|
Objectifs |
Techniques |
* 231. Terrains
|
Existence
|
Inspection
physique
|
* 232.
Constructions
|
Propriété
|
Inspection de
documents
|
* 233.
Installations techniques, matériel et outillage
|
Exhaustivité
|
|
* 234. Matériel
de transport
|
Validité
|
|
* 235. Mobilier,
matériel de bureau et aménagement divers
|
Exactitude
|
|
* 238. Autres
immobilisations corporelles
|
||
* 239.
Immobilisations corporelles en
cours
|
||
* 283.
Amortissement des immobilisations corporelles
|
Exactitude
|
Calcul
arithmétique
|
* 3481.
Créances/ cession d'immobilisations corporelles
|
Réalité
|
Inspection de
documents
|
Valeur
|
||
* 6193. D.E.A.
des immobilisations corporelles
|
Valeur
|
Calcul
arithmétique
|
Coupure
|
||
* 6513. V.N.A.
des immobilisations cédées
|
Valeur
|
Calcul
arithmétique
|
Exactitude
|
||
* 7513. PC des
immobilisations corporelles
|
Réalité
|
Inspection de
documents
|
Valeur
|
||
IV. Cycle Stocks :
Comptes
|
Objectifs |
Techniques |
* 311.
Marchandises
|
Exhaustivité
|
Inspection
physique
|
Valeur
|
||
Exactitude
|
||
* 312. Matières
et fournitures consommables
|
Exhaustivité
|
Inspection
physique
|
Valeur
|
||
Exactitude
|
||
* 313. Produits
en cours
|
Exhaustivité
|
Inspection
physique
|
Valeur
|
||
Exactitude
|
||
* 314. Produits
intermédiaires et produits résiduels
|
Exhaustivité
|
Inspection
physique
|
Valeur
|
||
Exactitude
|
||
* 315. Produits
finis
|
Exhaustivité
|
Inspection
physique
|
Valeur
|
||
Exactitude
|
||
* 391. Provision
pour dépréciation des stocks
|
Validité
|
Calcul
arithmétique
|
* 6114.
Variation des stocks de marchandises
|
Validité
|
Calcul
arithmétique
|
Valeur |
||
* 6124.
Variation des stocks de M et F
|
Validité
|
Calcul
arithmétique
|
Valeur
|
||
* 61961. DEP
pour dépréciation des stocks
|
Validité
|
Calcul
arithmétique
|
* 713. Variation
des stocks de produits
|
Validité
|
Calcul
arithmétique
|
Valeur
|
||
* 7196. Reprise/
provision pour dépréciation de l'A.C
|
Validité
|
Calcul
arithmétique
|
V. Cycle Paie : Personnel.
Comptes |
Objectifs |
Techniques |
* 3431. Avances
et acomptes au personnel
|
Valeur
|
Inspection de
documents
|
Réalité
|
||
* 4432. Rémunération
due au personnel
|
Valeur
|
Inspection de
documents
|
Coupure
|
Revue analytique
|
|
* 4433. Dépôts
du personnel
|
Valeur
|
Inspection de
documents
|
Existence
|
||
Validité
|
||
* 4434.
Opposition/ Salaires
|
Validité
|
Inspection de
documents
|
* 4437. Charges
de personnel à payer
|
Valeur
|
Inspection de
documents
|
Exhaustivité
|
Revue analytique
|
|
* 444.
|
||
* 4441. CNSS
|
||
* 4443. Caisse de retraite
|
Valeur
|
Calcul
arithmétique
|
* 4445. Mutuelle
|
Coupure
|
|
* 4447. Charges sociales à payer
|
||
* 44525. Etat,
IGR
|
Exactitude
|
Calcul
arithmétique
|
* 6171.
Rémunération du personnel
|
Exhaustivité
|
Inspection de
documents
|
* 6174. Charges
sociales
|
Exhaustivité
|
Inspection de
documents
|
Confirmation
directe
|
||
* 6177.
Rémunération de l'exploitant
|
Existence
|
Inspection de
documents
|
Valeur
|
||
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