La comptabilité des entreprises

TVA

1)  Achat intra-communautaire

ïBIENS :

+ sans montage ou installation : 

I par 1 particulier belge (âTVA étrangère)

I par 1 assujetti belge (âTVA belge)

6040	Achat
411020	TVA à récupérer/acquisition intracom.
4400	à FRN
451020	à TVA à payer/acquisi° intracom.

+ avec montage ou installation :

         I l’acheteur (belge) paie la TVA du pays d’arrivée

6040	Achat
411020	TVA à récupérer
4400	à FRN

            ïSERVICES :

                            I TVA du pays de la localisation du service

2)   Vente intra-communautaire

ïBIENS :

+ sans montage ou installation : 

I à 1 assujetti de la CE (âfacture HTVA)

4000	client
7040	à vente

+ avec montage ou installation :

I *le vendeur paie la TVA dans le pays d’arrivée

4000	client
451030	à TVA à payer*
7040	à vente

              ïSERVICES :

                    I TVA du pays de la localisation du service

3)  Achat hors CE

I TVA à l’entrée

6040	Achat
411040	TVA à récupérer/importation
4400	à FRN
451040	à TVA à payer/importation

4)   Vente hors CE

I pas de TVA belge âfacture HTVA

4000	client
7040	à vente

5)  Régularisation TVA (31/12)

IUtilisation du compte 4519 ou 4119 (compte courant TVA)

         -TVA à récupérer 411 > 451 TVA à payer

451000	TVA à payer
411900	Compte courant TVA
411000	à TVA à récupérer
	Régularisation TVA

        

-TVA à payer 451 > 411 TVA à récupérer

451000	TVA à payer
451900	à Compte courant TVA
411000	à TVA à récupérer
	Régularisation TVA

Rem : 1) pas de TVA sur les immeubles

          2) TVA déductible à ½ pour la voiture

Lettre de Change

·Vente :

400000	Clients
451000	à TVA à payer
700000	à Vente

On tire une lettre de change...

401000	Effets à recevoir
400000	à Clients
	Lettre de change

·Achat :

604000	Vente marchandise
411000	TVA à récupérer
440000	à FRN

On nous tire une lettre de change...

440000	FRN
441000	à Effets à payer
	Lettre de change

  

Amortissement       - Durée Vie limitée ds temps         (->terrain : non-AC^able)   

                                         - Utilisation > 1 an

Début d’amortissement

         ¹ méthodes :

ÄMéthode fiscale :

- amortissement complet 1^ère année

- pas amort année de la Vente ou du Déclassement

ÄMéthode Prorata temporis :

amort proportionnel au temps passé dans l’entreprise

Méthodes d’amortissement

      ¹ méthodes :

-Linéaire : uniforme, pourcentage sur la valeur à amortir

-Dégressive : tranche importante au début et puis æ, pourcentage sur la valeur résiduelle

-Dégressive linéaire : double le taux linéaire et méthode dégressive jusqu’à ce qu’on soit en dessous de l’annuité linéaire, dès lors -> linéaire

-SOFTY : Sum OF The Years(ex : sur 10 ans -> 10+9+8+...+1 = 55 -> fraction en 55eme avec 1ère année 10/55 ; 2ème année 9/55...)

-Linéaire accélérée : double le taux pdt les 3 1^ères années

Années	Valeur à amortir	Annuité	Amort cumulés	Valeur résiduelle
...	...	...	...	...

Ecritures

63....	Dotations aux amort....
2.....9	à amort acté sur....

         Amortissement exceptionnel :

660...	Dotations aux amort except....
2.....9	à amort acté sur....

Reprise d’amortissement :

2.....9	amort acté sur....
760...	à Reprise d’amort

Fin de vie

      ·Déclassement

26....	Autres immo corp..
2.....9	Amort acté/...
2.....0	à......
2609	à amort acté/autres immo corp

·Destruction

1° si totallement amorti :

2.....9	amort acté sur....
2.....0	à.....

           

2° si partiellement amorti :

660...	Dot aux amort except (pour le solde)
2.....9	à amort acté sur....

puis...

2.....9	amort acté sur....
2.....0	à.....

·Vente

A la valeur résiduelle

400000	Clients
2.....9	amort acté sur...
2.....0	à....
451000	à TVA à payer

+ cher aue la valeur résiduelle

400000	Clients
2.....9	amort acté sur...
2.....0	à....
451000	à TVA à payer
763...	à + value de réalisation d’actifs immobilisés

- cher que la valeur résiduelle

400000	Clients
2.....9	amort acté sur...
663...	- value de réalisation d’actifs immobilisés
2.....0	à....
451000	à TVA à payer

Créances douteuses

400000	Clients	1210000
451000	à TVA à payer		210000
700000	à Vente		1000000

dit client douteux...

407000	Crénaces douteuses	1210000
400000	à Clients		1210000

Réductions de Valeur sur montant HTVA

RV de 20% -> 20% de 1 000 000 (1 210 000 HTVA)

          å on pense qu’il va repayer 800 000 + TVA

634000	Dotations aux RV	200000
409000	à RV actée/créances com.		200000

1^ère hyp : Il paie tout ce qu’il nous doit...

550000	CCB	1210000
409000	RV actée/créances com.	200000
407000	à Créances douteuses		1210000
742000	à + value s/réalisa° de CC		200000

2^ème hyp : Il paie – que ce qu’il nous doit et – que ce qu’on pensait qu’il allait payer...

ex : 605 000 = 500 000 + 105 000TVA

                              å alors qu’on pensait 800 000

550000	CCB	605000
409000	RV actée/créances com.	200000
642000	- value/réalisat° de créan. com.	300000
411400	Tva à récupérer	105000
407000	à créances douteuses		1210000

3^ème hyp : Il paie – que ce qu’il nous doit mais + que ce que l’on pensait...

                   ex : 1 089 000 = 900 000 + 189 000TVA

                                 å alors qu’on pensait 800 000

550000	CCB	1089000
409000	RV actée s/CC	200000
411400	TVA à résupérer/régul	21000
742000	à + value s/réalisa° CC		100000
407000	à Créances douteuses		1210000

Achat – Vente :

Montant

- RRR

_________

Px com net X

-Escpte cond

__________

Base TVA Y

Vente :

400000	Clients	X+21%.Y
451000	à TVA à payer		21%.Y
700000	à CA		X

 Paiement :

550000	CCB	(X+21%.Y)-Escompte
657000	Escompte accordé	Escompte
400000	à Clients		X+21%.Y

Achat :

604000	Achat	X
411000	TVA à récupérer	21%.Y
440000	à FRN		X+21%.Y

Paiement

440000	FRN	X+21%.Y
757000	à Escompte obtenu		Escompte
550000	à CCB		(X+21%.Y)+Escompte

Note de Crédit

Vente :

400000	client
451000	à TVA à payer
700000	à vente

708000	RRR accordé (RRR)
411000	TVA à récupérer (sur RRR)
400000	à client (RRR+TVA)

700000	Vente (tout)
411000	TVA à récupérer (toute)
400000	à client (tout)

 Achat :

600000	Achat
411000	TVA à récupérer
440000	à FRN

440000	FRN (RRR+TVA)
451000	à TVA à payer (sur RRR)
608000	à RRR obtenu (RRR)

440000	FRN (tout)
451000	à TVA à payer (toute)
600000	à Achat (tout)

Paiement

Virements :

5502 -> Virements émis

Chèques :

5501 -> Chèques émis

440000	FRN
550100	à Chèque émis

550100	Chèque émis
550000	à CCB

5400 -> Chèques à encaisser

540000	Chèque à encaisser
400000	à Clients

550000	CCB
540000	à Chèque à encaisser

On ne peut passer d’un compte à un autre, ou d’une caisse à un compte

 toujours passer par 1 compte de Virement interne 5800

Evaluations des stocks

PRMP (prix de revient moyen pondéré)

FIFO (first in first out)

LIFO (last in first out)

Hausse de prix  FIFO                               Baisse de prix  LIFO

Prix du marché...

         PSi prix du marché < prix de la méthode â évaluation au prix du marché

PSi prix du marché > prix de la méthode â évaluation au prix de la méthode

D Stock = SF – SI

         P Si D Stock < 0 (â SI > SF)

609...	D Stock
3.....	à Stock

P Si D Stock > 0 (â SF > SI)

3.....	Stock
609...	à D Stock

Réduction de valeur    -durée de vie illimitée

                   Elle n’affecte en rien la fiche de stock ! ! !

· RV « normal »...

Dotation : Reprise :

 

63....	Dotation aux RV....
.....9	à RV actée sur...

.....9	RV actée sur...
631...	à Reprise de RV sur...

· RV exceptionnelle...

Dotation :     Reprise :   66....	Dotation aux RV exceptionnelle....
.....9	à RV actée sur...

.....9	RV actée sur...
76...	à Reprise de RV exceptionnelle sur...

Provisions

Dotation

63...0	Dotation aux provisions pour....
16....	à Provisions pour risques

Comptabilisation de la charge

61....	SBD
411000	TVA à récup
440000	à FRN

         1) si Charge = Provision

16....	Provisions pour
63...1	à Utilisation de provisions...

         2) si Charge < Provision

16....	Provisions pour
63...1	à Utilisation de provisions...

16....	Provisions pour
63...1	à Reprise de provisions...

         3) si Charge> Provision

16....	Provisions pour
63...1	à Utilisation de provisions...

Rémunération

 Rémunération brute =

-       nombre d’heures prestées ou salaires

-       (pourcentage sur les ventes)

-       petits chômages

-       jours fériés

-       crédit d’heures

-       maladie

Cotisations patronales : Employé : Rému brute . pourcentage donné Ouvrier : Rému brute . 108% . % donné   Rému brute - ONSS Trav.* Rému imposable - Précompte prof Rému nette - Saisie - Avance + Frais de dépl. Rému à verser

Ecritures  

62....	Rému...
621...	Cotisations patronales
622...	Primes patronales
623...	Autres frais de personnel (frais de dépla...)
4160..	à Avance au personnel
4530..	à Précompte professionnel
4540..	à ONSS à payer (ONSS Trav + patronal)
459...	à autres dettes sociales (saisie...)
456...	à Pécule de vacances
455...	à Rémunération à payer

        

Affectation du résultat

1) Résultat exercice précédent (on regarde ds la balance après 140 ou 141 et on l’extourne)

         -soit perte :

690000	Perte Reportée de l’ex. préc.
141000	à Perte Reportée

         -soit benef :

140000	Benef reporté
790000	à benef reporté de l’ex. préc.

¨ Bénéfice à affecter :

2) Dotation aux Réserves

         Réserve légale   5% du Bénef de l’ex. (– Perte de l’ex. préc.) Þ 10% du K souscrit

692000	Dot. à la réserve légale
130000	à Réserve légale

         Autres réserves    

692100	Dot. aux autres réserves
131/133	à Réserves indisp./disp.

3) Bénef à reporter

693000	Bénef à reporter
140000	à Bénef reporté

4) Dividendes (A qd je les paie, il y a un précpte à payer)

694000	Rému du K
471000	à Dividendes de l’ex.

471000	Dividendes de l’ex.
453200	à précpte mobilier
550000	à CCB

    Tantièmes

695000	Administrateurs ou gérants
472000	à tantièmes de l’ex.

472000	Tantièmes de l’ex.
453200	à précpte mobilier
550000	à CCB

5) Autres allocataires

696000	Autres allocataires
4730	à w allocataires/participa° du personnel

¨ Perte à affecter :

2) Diminution des réserves

133000	Réserves disponibles
792000	à Prélèvement sur les réserves

3) Perte à reporter                                                    *si intervention des associés...

141000	Perte reportée
793000	à Perte à reporter
794000	à Intervention des associés*

Constitution

¨Apport en numéraire

1) Souscription

416800	Associés - cpte d’apport
100000	à K souscrit

2) Libération

        - Intégrale

550000	CCB
416800	à associés – cpte d’apport

        - Partielle

550000	CCB
101000	K non-appelé
416800	à associés – cpte d’apport

                   Libération du solde : appel de fond

410000	K appelé, non versé
101000	à K non-appelé

                                                   versement du solde

550000	CCB
410000	à K appelé, non versé

¨Apport en nature

1) Souscription

416800	Associés - cpte d’apport
100000	à K souscrit

2) Libération

......	Actifs apportés
416800	à Associés - cpte d’apport
......	à Passifs apportés

     

Augmentation de K

A      Valeur nominale :  __K souscrit___

                                       nbre d’actions

          Valeur intrinsèque :   __Fds propres*_          (*= K,+value de réal, réserve,

                                             nbre d’actions                 B/P reporté, subside)

          Prime d’émission : valeur intrinsèque – valeur nominale

416800	Associés – cpte d’apport
100000	à K
110000	à Prime d’émission

                   si incorporation de la prime d’émission au K

110000	Prime d’émisssion
100000	à K souscrit

Libération (*si partielle(appel de fond cf C°)):     A PE tjs totalement libérée

550000	CCB
101000	K non-appelé*
416800	à Associés – cpte d’apport

A si frais d’augmentation de K

200000	Frais d’augmentation de K
489000	à Interven° ds les frais (w dettes diverses)

L’Emprunt   

300 000 ; 10 ans ; 6,5%     

¨Remboursement à terme fixe

Année	KRD	î	Remb. K	Annuité
2001	300.000	19.500	0	19.500
2002	300.000	19.500	0	19.500
...	...	...	...	...
2010	300.000	19.500	300.000	319.500
TOTAL		195.000	300.000	495.000

¨Remboursement par tranche de K constant

Année	KRD	î	Remb. K	Annuité
2001	300.000	19.500	30.000	49.500
2002	270.000	17.550	30.000	37.550
...	...	...	...	...
2010	30.000	1.950	30.000	31.950
TOTAL		107.250	300.000	407.250

¨Remboursement par annuité constante

      Fmle : A =        tx . K        _

                            1 - (1 + tx)^-T

Année	KRD	î	Remb. K	Annuité
2001	300.000	19.500	22.231,41	41.731,41
2002	277.768,59	18.054,96	23.676,45	41.731,41
...	...	...	...	...
2010	39.184,42	2.456,99	39.184,42	41.731,41
TOTAL		117.314,07	300.000	417.314,07

1) Conclusion de l’emprunt

550000	CCB
17...0	à Dettes à + 1 an
42...0	à Dettes à + 1 an échéant ds l’année

2) Charges lors de la conclusion de l’emprunt

- soit Charges

61....	SBD(experts)
6502..	w charges des dettes (banque)
411000	TVA à récup.
550000	à CCB
44/48....	à Dettes commerciales/diverses

- soit Activation

201000	Frais d’émission d’emprunt
411000	TVA à récup.
550000	à CCB
44/48....	à Dettes commerciales/diverses

650100	Amort. des frais d’émission d’emprunt
201009	à Amort. actés s/frais d’émissions

3) Intérêt sur emprunt

650000	Intérêts afférents aux dettes
550000	à CCB

Rappel : régul Þ anticipatif : charge à reporter

                                            à terme échu : charge à imputer

4) Reclassement au 31/12

17...0	Dettes à 1 an
42...0	à Dettes à + 1 an échéant ds l’année

5) Remboursement de l’emprunt

17...0	Dettes à 1 an (anticipatif)*
42...0	Dettes à + 1 an échéant ds l’année (normal)
550000	à CCB

*pénalité de remprunt = 6 mois d’î

      

Frais d’établissement

¨ 200-201-202

facturation par des tiers

20....	Frais d’ets
(411000)	TVA à récup.
440000	à FRN

facturation interne

20....	Frais ets
720000	production immobilisée

¨ 204

204...	Frais de restructuration
649...	à Ch. d’expl° portée à l’Actif au titre de fr. de rest.
669...	à Ch. except. portée à l’Actif au titre de fr. de rest.

¨ Amortissement (200-201-202-204)

63/66	Dot aux amort/frais ets
20...9	à amort. acté/frais ets

Jamais de reprise ! ! !

Immobilisations corporelles

22 : Terrain et construction

23 : Installation, machine et outillage

24 : Mobilier et matériel roulant

25 : Leasing

26 : Autres immo corp.

27 : Immo en cours et acomptes versés

Acquisition

Acquisition de tiers

2.....	Immo corp.
(411000)	TVA à récup.
440000	à FRN

Fabriqué par l’entreprise

2.....	Immo corp.
720000	production immobilisée

Amortissement

63/6602	Dot aux amort/IC
2....9	à amort. acté/IC

Reprise (rappel : si val cptable<val réelle : on peut reprendre les ordinaires, on doit pour les except.)

2....9	Amort. acté/IC
760100	à Reprise d’amort/IC

Réduction de valeur

63/6602	Dot aux RV/IC
2....9	à RV actée/IC

Reprise

2....9	RV actée/IC
760100	à Reprise d’amort/IC

Cession

         IC avec durée de vie LIMITEE ds le temps

                   +value de réalisation

2.....9	Amort acté
416000	Créances diverses
(451000)	(à TVA à payer)
2.....	à IC
741000 ou763000	à +value de réalisation courante d’IC  à +value de réalisation except. d’IC

-value de réalisation

2.....9	Amort acté
416000	Créances diverses
641000 ou663000	-value de réalisation courante d’IC  -value de réalisation except. d’IC
(451000)	(àTVA à payer)
2.....	à IC

         IC avec durée de vie ILLIMITEE ds le temps

                   +value de réalisation

416000	Créances diverses
(451000)	(à TVA à payer)
2.....	à IC
741000 ou763000	à +value de réalisation courante d’IC  à +value de réalisation except. d’IC

2....9	Réduction de valeur acté
760100	à Reprise RV/IC

-value de réalisation

416000	Créances diverses
641000 ou663000	-value de réalisation courante d’IC  -value de réalisation except. d’IC
(451000)	(àTVA à payer)
2.....	à IC

2....9	Réduction de valeur acté
760100	à Reprise RV/IC

Désaffectation

2.....9	Amort acté/RV acté
260000	W IC
2.....	à IC
260009	à Amort/RV acté/w IC

Immobilisations financières

280 : Entreprises liées (au – 50% du K)

281 : Créances sur des entreprises liées

282 : Entreprises avec liens de participation (au – 10% du K, parfois – mais...)

283 : Créances sur entreprises avec lien de participation

284 : Actions et parts (- de 10% du K)

285/8 : Créances et cautionnements versés en numéraire

Rem1 : K lien direct : AÞB(10%)

 K lien indirect : A ^60%Ù B      lien AC : 8+2=10%

        2%ØCÚ8%

Rem2 :

K 284 : actions et parts/ lien durable                     K 51 : placement de trésorerie/ spécula°

INVENTAIRE

Ú on peut : +value de réévalua° et/ou reprise                 Ú RIEN

Ø on doit : RV s/IF 6610                                        Ø RV s/AC 6510

REALISATION (vente)

Ú +value s/réalisation d’AI 763                               Ú +value s/réalisation d’AC 752

Ø -value s/réalisation d’AI 663                               Ø -value s/réalisation d’AC 652

Acquisition (frais accesoiresÙ soit ds px d’acquisi°/soit 659)

280000	Participations entreprises liées
282000	Participations entreprises avec lien de part.
284000	Autres actions et parts
(280100)	à Participations entrep. liées à libérer*
(282100)	à Part° entrep. avec lien de part. à libérer*
(284100)	à autres actions et parts à libérer*
550000	à CCB

*si libération partielle... Ù si totale, direct à CCB(sans ces 3cptes)

Réduction de valeur

661000	Dot aux RV/Immo Fin
28...9	à RV acté/Immo Fin

Augmentation de valeur

           Participations

28...9	RV acté/Immo Fin
761000	à reprise RV/Immo Fin

ou

28...9	RV acté/Immo Fin
122000	à +value de réévalua°/ImmoFin

           Créances/titres à rev.fixes/cautionnements

28...9	RV acté/Immo Fin
761000	à reprise RV/Immo Fin

Cession +/-valueÙ toujours except.

                  fiscalement, +value = non-taxéeÙ à enlever du Result.cptable(-w corrections)

416000	Créances diverses
28....	à Immo Fin (participations)
763000	à +value/réalis°d’actifs immobilisés

416000	Créances diverses
663000	-value/réalis°d’actifs immobilisés
28....	à Immo Fin (participations)

Revenus

	Participations	Créances
Revenus	Dividendes	Intérêts
Précpte mobilier	(15% ou) 25%	15%
Régul du Résultat	non	oui (prod.acquis/à reporter)

550000	CCB (85/75%)
670000	Impôts et précptes dus ou versés (15/25%)
750000	à Produits des Immo Fin (100%)

Créances long terme notamment créances du propriétaire de biens donnés en leasing

290 : Créances commerciales

291 : Autres créances (prêt accordé à 1 de ses associés, î qu’il rapporte=soumis à 1 pcpte)

Reclassement (31/12)

40/41....	Créances à 1 an au+
29....	à Créances à + d’1 an

Immobilisations incorporelles

210 : Frais de recherche et développement

211 : Concession, brevets, licences, SF, marques et w droits similaires

212 : Goodwill (on rachète 1 entrep.Ù ¹ |e| le Px d’achat et la valeur des A+P)

¨ 210

facturation par des tiers

210000	Frais de recherche et développement
(411000)	(TVA à récup)
440000	à FRN

facturation interne

210000	Frais de recherche et développement
720000	à Production immobilisée

¨ 211   

211000	Concession..............
(411000)	(TVA à récup)
440000	à FRN

¨ 212

212000	Goodwill
2.....	Immob
3.....	Stocks
4.....	Créances
4.....	à Dettes
489000	à Dettes diverses

¨ Amortissements (210-211-212)

6301/6601	Dot aux amort (except.) /II
21...9	à Amort actés (except.) /II

Reprises et amort exceptionnels possibles (cf >< frais ets)

Leasing    (bien pris en loc-fin avec option d’achat)

Signature du contrat

250000	Immo détenues en loc-fin
172000	à Dettes de loc-fin
(422000)	à Dettes + 1 an echéant ds l’année

050	Engagement d’acquisition (option d’achat)
051	à Créances d’engagement d’acquisition

Facture d’échéance

422000	Dettes + 1 an echéant ds l’année
650000	Î s/dettes
411000	TVA à récup (sur 422 ET 65)
440000	à FRN

Amortissements (soit suivant plan de remboursement K, soit suivant plan d’amort)

63....	Dot aux amort/IC
25...9	à Amort actés/leasing

Reclassement (31/12)

172000	Dettes de loc-fin
422000	à Dettes + 1 an echéant ds l’année

Fin de contrat

           sans levée d’option

051	Créances d’engagement d’acquisition
050	à Engagement d’acquisition (option d’achat)

25...9	Amort actés/leasing
25...0	à Immo détenues en loc-fin

           avec levée d’option

25...9	Amort actés/leasing
23/24...0	Inst°, machine, outillage/mob et mat roul.
25...0	à Immo détenues en loc-fin
23/24...9	Amort actés/23 ou 24

051	Créances d’engagement d’acquisition
050	à Engagement d’acquisition (option d’achat)

                                               facturation de l’option

23/24...0	Inst°, machine, outillage/mob et mat roul.
411000	TVA à récup
440000	à FRN

                  

Sale and lease back   

416000	Créances diverses
23...9	Amort/IMO
(490000)	Charge à reporter*
230000	à IMO
493000	Produit à reporter*

*    =+/-value (soit l’un soit l’autre) lors de la cession d’1 IMO corp assortie de la conclusion d’1 contrat de loc-fin

Contrat leasing

250000	Immo détenues en loc-fin
172000	à Dettes de loc-fin
(422000)	à Dettes + 1 an echéant ds l’année

050	Engagement d’acquisition (option d’achat)
051	à Créances d’engagement d’acquisition

31/12

63....	Dot aux amort/IC
25...9	à Amort actés/leasing

! ! !       soit

493000	Produit à reporter*
741000	à +value/réalisa°courante IC

                     soit

641000	-value/réalisa° courante/IC
490000	à Charge à reporter*

*       =montant de 493/490 divisé par le nbre d’années d’amort de l’IMO en leasing

Plus-values de réévaluation

Seulement sur IC et Ifin ! ! !

121 : +values de réévaluation/IC        

122 : +values de réévaluation/Ifin

Constitution

2....8	+value de réévaluation actée
12....	à +value de réévaluation

           ! ! ! calcul de la valeur résiduelle

      Amortissement de la +value actée

630...	Dot aux amort.
2...89	à Amort actés/+value

                 on amortit la +value sur le nbre d’années qu’il reste ds le plan d’amort

       Vente d’un bien réévalué

                     détermination d’une +/-value de réalisation

400000	Clients
2....9	Amort actés/Immo
(663...)	-value de réalisation/actifs immobilisés*
2....0	à Immo
(763...)	à +value de réalisation/actifs immobilisés*
451000	à TVA à payer

2...89	Amort actés/+value de réévaluation/immo
12....	+value de réévaluation
2...80	à +value de réévaluation actée/immo
13....	à Réserves disponibles

*      calculée sur la valeur résiduelle (2....0-2....9)Ùsans cpter la +value de réévaluation(2....8 et 2...89) !

Régularisation du résultat

A       Produit et facture à recevoir (Evénements ponctuels)

           444 : Factures à recevoir

           404 : Produits à recevoir (factures à établir)

ex : 5/1/2001, on reçoit facture de Belgacom pour période 12/2000 :        

                   -communication : 23000F HTVA

                   -redevance : 5000F HTVA pour le 1/2001   

31/12/2000

61....	Belgacom	23000
444000	à Factures à recevoir	23000

      1/1/2001    

444000	Factures à recevoir	23000
61....	à Belgacom	23000

      5/1/2001

61....	Belgacom	28000
411000	TVA à récup	5880
440000	à FRN	33880

B     Comptes de régularisation (Evénements associés à une durée)

¨ 490 Charges à reporter actif

         charge déjà enregistrée totalement en NÙon reporte le montant concernant l’ex. suivant (loyer, assurance,...)

N

6.....	.....
(411000)	TVA à récup
440000	à FRN

31/12/N

490000	Charges à reporter
6.....	à .....

                 1/1/N+1

6.....	.....
490000	à Charges à reporter

¨ 491    Produit acquis actif

produit que l’on reçoit à terme échu (l’ex suivant)Ùon calcule le produit qui se rapporte à cet ex. (intérêts...)

      31/12/N

491000	Produit acquis
7.....	à .....

                 1/1/N+1

7.....	.....
491000	à Produit acquis

           N+1

550000	CCB
7	à Produit acquis

¨ 492    Charges à imputer passif

         on paie à terme échu (en N+1)Ùon calcule la charge qui se rapporte à N (intérêts à payer/emprunt...)

31/12/N

6.....	.....
492000	à charges à imputer

                 1/1/N+1

492000	Charges à imputer
6.....	à .....

           N+1

6.....	....
550000	à CCB

¨ 493 Produit à reporter passif

          on a déjà reçu notre produit en NÙon reporte le montant concernant N+1 (loyers...)

N

550000	CCB
7.....	à ....

31/12/N

7.....	.....
493000	à Produit à reporter

                 1/1/N+1

493000	Produit à reporter
7.....	à .....

Subside en K

¨ Obtention du subside (réception de la lettre ministérielle)

416/414	Subside à recevoir
150000	à Subside en K (60%)
168000	à Provisions pour impôts différés (40%)

        ¨ Encaissement du subside

550000	CCB
416/414	à Subside à recevoir

        ¨ 31/12 Réduction du Subside (au même rythme que l’amort du bien subsidié)

150009	Subside en K
753000	à Subsides en K

168000	Provisions pour impôts différés
780000	à Prélèvements sur impôts différés

        Crédit d’acceptation

       ¨  Importation

                                              

604000	Achat march
440000	à FRN

440000	FRN
65....	Intérêts et frais
462300	à Crédit d’acceptation

432300	Crédit d’acceptation
550000	à CCB

       ¨ Exportation

                                            

400000	Clients
700000	à CA

550000	CCB
65....	Intérêts et frais
462300	à Crédit d’acceptation

432300	Crédit d’acceptation
550000	à CCB

      

          Crédit d’escompte

    

     ¨ Crédit escompte Cédant

        Le tireur va encaisser la lettre de change ds sa banque

        C’est le tireur qui paie les frais Þ cpte 65

     

401000	Effets à recevoir
400000	à Clients

401100	Effets à l’escpte
401000	à Effets à recevoir

A   si endossement ne pas oublier l’ecriture d’engagement 010 à 011 (à annuler qd le tiré paie)

550000	CCB
653...	Intérêts et frais
(411000)	TVA à récup (sur les frais)
401100	à Effets à l’escpte

 

       ¨ Crédit d’escpte FRN

        Le tiré va encaisser la lettre de change auprès de sa banque

        C’est le tiré qui paie les frais (si on est le tireurÞ pas de cpte 65)

401000	Effets à recevoir
400000	à Clients

401100	Effets à l’escpte
401000	à Effets à recevoir

550000	CCB
401100	à Effets à l’escpte

       Devises

12   devises participent à l’euro(Belgique, France, Luxembourg, Pays-Bas, Allemagne, Italie, Espagne, Portugal,

     

      ¨ Postes non-monétaires :

                   IC et II      ü  ne peuvent plus recevoir de correctif cambiaire ultérieur

                   I Fin           ý  Les amort et les RV sont calculés s/le coût d’acquisition

                   Stock         þ  historique invariable (en Î)

       ¨ Postes monétaires :

                    Créances en devises               ü  écarts de conversion à la clôture (655 et 755)

Placements de trésorerie       ý  ¹ de change lors des encaissements et

Dettes en devises                  þ  décaissements (654 et 754)

       ¨ Inventaire

      + normal : prise en résultat de l’écart de conversion par 655 et 755

                               or gains/pertes latents >< avec principe de PRUDENCE (® impôts...)

      + CNC : Ê pas de prise en résultat immédiate

                       Ë compte au bilan par 496 pertes latentes et 497 gains latents

       ¨ Ecritures

     + normal 

        31/12  si écart de conversion défavorable pour nous

655000	Ecart de conversion
440/400	à FRN

                   si écart de conversion favorable pour nous

440/400	FRN
755000	à Ecart de conversion

        paiement au FRN / remboursement du client

                   (¹ de change calculée sur le montant qui a fait l’objet d’une correction au 31/12)

                        si ¹ de change défavorable pour nous

440/550	FRN
654000	Pertes de change
550/400	à CCB

                   si ¹ de change favorable pour nous

440/550	FRN
754000	à Gains de change
550/400	à CCB

        + CNC 

3     31/12      

        1) de manière EXTRA-COMPTABLE, calculer les ecarts de conversion pour chaque dette  et chaque créance

        2) on regroupe par devise (dégager les gains/pertes des créances et des dettes)

                   Ä pertes latentes

496000	Ecart de conversion/devise X
448/408	à Réestimation des dettes/créances en devise

                   Ä gains latents

448/408	Réestimation des dettes/créances en devise
497000	à Ecart de conversion/devise X

        3) ¹ |e| gains et pertes par devise

497000	Ecart de conversion (gains latents)
655000	Ecart de conversion (si perte)
755000	à Ecart de conversion (si gain)
496000	à Ecart de conversion (pertes latentes)

1      1/1/N+1

496000	Ecart de conversion (pertes latentes)
755000	Ecart de conversion (si gain)
655000	à Ecart de conversion (si perte)
497000	à Ecart de conversion (gains latents)

       paiement (¹ de change calculée sur base de la valeur cptable historique d’origine)

          Remboursement d’un client   Ä gain

550000	CCB
754000	à Gains de change
400000	à Clients

                                                   Ä perte

550000	CCB
654000	Pertes de change
400000	à Clients

        Paiement à un FRN               Ä gain

440000	FRN
754000	à Gains de change
550000	à CCB

                                                   Ä perte

440000	FRN
654000	Pertes de change
550000	à CCB

      Répartition périodique du résultat

       Charges

       

       ¨ Facturation anticipée

Réception de la facture

499100	CRPC
440000	à FRN

        A la clôture de chaque mois : pour le montant concernant le mois

610000	Charge
499100	à CRPC

        Au 31/12

490000	Charges à reporter
499100	à CRPC

        1/1/N+1

499100	CRPC
490000	à Charges à reporter

        A la clôture de chaque mois 

610000	Charge
499100	à CRPC

       

       ¨ Facturation à terme échu

        A la clôture de chaque mois : pour le montant concernant le mois

610000	Charge
499100	à CRPC

        Au 31/12

499100	CRPC
492000	à Charges à imputer

        1/1/N+1

492000	Charges à imputer
499100	à CRPC

        A la clôture de chaque mois 

610000	Charge
499100	à CRPC

        Réception de la facture

499100	CRPC
440000	à FRN

      

P    Produits

       ¨ Facturation anticipée

Réception de la facture

400000	Clients
499200	à CRP Produit

        A la clôture de chaque mois : pour le montant concernant le mois

499200	CRP Produit
700000	à CA

        Au 31/12

499200	CRP Produit
493000	à Produits à reporter

        1/1/N+1

493000	Produits à reporter
499200	à CRP Produit

        A la clôture de chaque mois 

499200	CRP Produit
700000	à CA

       

       ¨ Facturation à terme échu

        A la clôture de chaque mois : pour le montant concernant le mois

499200	CRP Produit
700000	à CA

        Au 31/12

491000	Produits acquis
499200	à CRP Produit

        1/1/N+1

499200	CRP Produit
491000	à Produits acquis

        A la clôture de chaque mois 

499200	CRP Produit
700000	à CA

Réception de la facture

400000	Clients
499200	à CRP Produit

     Pécule de vacances

       ¨ Constitution de la provision (N-1)

623200	Prov. pour pécules-ouv. (10,27% de 108%)
623300	Prov. pour pécules-employés (18,8%)
456000	à Pécule de vacances

    

¨    ¨Pécule de vacances ouvriers-réception avis ONSS (N)

621000	Cotisations patronales d’ass. soc.
454000	à ONSS

      ¨ Pécule de vacances employés (N)

620200	Rému (simple pécule) (normal du mois)
620210	Rému (double pécule) (85% du mois de mai)
621000	Cotisations patronales d’ass. soc.
453000	à Précomptes retenus
454000	à ONSS
455000	à Rémunérations

       ¨ Extourne de la provision (N)

456000	Pécules de vacances
623210	à Utilisa° de provisions pr pécules-ouv
623310	à Utilisa° de provisions pr pécules-emp